Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (15ms)
7W/56
,
29 mars 1968
Registre des délibérations. - Instance Brun, désignation de maître Bettinger comme avocat de la ville (page 138).
7W/56
,
9 février 1968
Registre des délibérations. - Résolution relative à l'organisation du service de distribution d'eau dans la région parisienne (page 110).
7W/56
,
27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Création d'un cimetière communal annexe, demande de cession de parcelles départementales acquises par la ville de Paris aux Courtillières (page 27).
7W/56
,
16 mai 1966
Registre des délibérations. - Assurances, avenants n° 3 et 4 à la police incendie n° 86.058 (page 108).
7W/56
,
27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Travaux d'adaptation du club des jeunes 42, avenue Édouard-Vaillant, emprunt de 60 000 francs auprès de la Caisse des dépôts et consignations (page 186).
7W/56
,
15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Jumelage Pantin-Dzerjinski, échange de délégations d'adolescents (page 98).
7W/56
,
27 juin 1967
Registre des délibérations. - Groupe scolaire Joliot-Curie (La Cristallerie), emprunt complémentaire de 700 000 francs (page 96).
7W/56
,
27 juin 1967
Registre des délibérations. - Désignation d'un délégué du conseil municipal au conseil d'administration de la caisse des écoles (page 182).
7W/56
,
15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Demande du gouvernement de disposer des pleins pouvoirs, projet de résolution (page 84).
7W/56
,
16 mai 1967
Registre des délibérations. - Entretien des rues, avenant de l'entreprise Biarnais père et fils (page 22).
7W/56
,
16 mai 1966
Registre des délibérations. - Organisation d'un séjour d'adolescents à Bozi Dar en Tchécoslovaquie (page 50).
7W/56
,
15 novembre 1966
Registre des délibérations. - Propriété sise 46-48, rue Victor-Hugo, emprunt de 1 400 000 francs à la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (page 57).
7W/56
,
23 décembre 1966
Registre des délibérations. - Exposition d'urbanisme, marché de gré à gré établissements Bercaire père et fils (page 22).
7W/56
,
16 mai 1966
Registre des délibérations. - Cotisation au syndicat des communes pour le personnel (page 43).
7W/56
,
30 septembre 1966