Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (14ms)
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7 novembre 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation de lignes téléphoniques (page 163).
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3 août 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cas de madame Leroy (page 361).
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5 juin 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant avec la Société d'électricité (page 19).
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27 octobre 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décompte de divers travaux (page 291).
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30 novembre 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits (page 66).
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23 novembre 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enlèvement des ordures ménagères en 1922 et 1923 (page 8).
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2 août 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte des fêtes de 1921 (page 64).
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23 novembre 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assistance aux vieillards (page 301).
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30 novembre 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur demandes de soutiens de famille (page 300).
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30 novembre 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation du taux d'assistance aux familles nombreuses (page 352).
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5 juin 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions (page 91).
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17 février 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traité pour la concession de l'énergie électrique et constitution d'un syndicat intercommunal pour l'électricité (page 384).
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7 novembre 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décompte de travaux (page 317).
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20 février 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Protestation contre l'installation de dépôts de matières explosives dans les agglomérations (page 54).
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27 octobre 1921
délibération du conseil municipal