Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (15ms)
1002
,
17 février 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues en 1922 et 1923 (page 340).
1002
,
5 juin 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur demande de débit de tabacs (page 278).
1002
,
19 octobre 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demandes de soutiens de famille (page 68).
1002
,
23 novembre 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession gratuite au département d'une parcelle de terrain rue Delizy (page 371).
1002
,
7 novembre 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'externat dans les écoles de Paris (page 4).
1002
,
2 août 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1922 (page 111).
1002
,
15 juin 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur demandes de soutiens de famille (page 300).
1002
,
30 novembre 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant avec la Société d'électricité (page 19).
1002
,
27 octobre 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité de cherté de vie au personnel communal (page 357).
1002
,
5 juin 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Protestation contre l'installation de dépôts de matières explosives dans les agglomérations (page 54).
1002
,
27 octobre 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des rues et trottoirs en 1924-1925 (page 370).
1002
,
7 novembre 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation des colonies scolaires en 1922 (page 116).
1002
,
15 juin 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'une partie d'immeuble rue de Montreuil (page 130).
1002
,
15 juin 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enlèvement des ordures ménagères en 1922 et 1923 (page 8).
1002
,
2 août 1921
délibération du conseil municipal