Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (13ms)
190W/25
,
13 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Cosperec, note de frais et honoraires de maître Seban : décision 1990-299 (page 38).
190W/25
,
13 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs installés à la maternelle Hélène-Cochennec, contrat Équipements thermiques automatiques : décision 1990-306 (page 41).
190W/25
,
14 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs installés à la bibliothèque Elsa-Triolet, contrat Équipements thermiques automatiques : décision 1990-300 (page 38).
190W/25
,
14 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs installés à l'école primaire Marcel-Cachin, contrat Équipements thermiques automatiques : décision 1990-303 (page 40).
190W/25
,
14 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs installés au centre municipal de santé Sainte-Marguerite, contrat Équipements thermiques automatiques : décision 1990-308 (page 43).
190W/25
,
14 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs installés à l'école primaire Paul-Langevin, contrat Équipements thermiques automatiques : décision 1990-305 (page 41).
190W/25
,
14 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs installés aux bains-douches sis 42 avenue Édouard-Vaillant, contrat Équipements thermiques automatiques : décision 1990-304 (page 40).
190W/25
,
14 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs installés au gymnase Hasenfratz, contrat Équipements thermiques automatiques : décision 1990-307 (page 42).
190W/25
,
14 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs installés au groupe scolaire Édouard-Vaillant / Jean-Lolive, contrat Équipements thermiques automatiques : décision 1990-302 (page 39).
190W/25
,
14 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs installés à l'école maternelle de Plein-Air, contrat Équipements thermiques automatiques : décision 1990-301 (page 39).
190W/25
,
14 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Location pour une durée de douze ans au Mouvement national de lutte pour l'environnement (MNLE) d'un local sis 6 rue Jules-Auffret : décision 1990-310 (page 43).
190W/25
,
14 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs installés au stade Marcel-Cerdan, contrat Équipements thermiques automatiques : décision 1990-309 (page 43).
190W/25
,
14 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Vente d'un immeuble sis rues Palestro et Benjamin-Delessert, note de frais et honoraires de maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1990-312 (page 44).
190W/25
,
17 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 43 rue Hoche (lot 2), exercice du droit de préemption : décision 1990-311 (page 44).
190W/25
,
17 décembre 1990
décision du maire