Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
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4 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Pasteur, exercice du droit de préemption : décision 1990-282 (page 27).
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4 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection des murs périphériques intérieurs de la piscine municipale, assurance dommages ouvrage Les mutuelles du Mans Socassur police n° 4813118 A : décision 1990-285 (page 29).
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6 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien et dépannage de l'élévateur pour fauteuil roulant de la maternelle de Plein-Air, contrat Stigler-Sabiem : décision 1990-286 (page 30).
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6 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs du stade Charles-Auray rue de Candale, contrat EAT : décision 1990-288 (page 31).
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7 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs installés à l'école primaire Sadi-Carnot, contrat EAT : décision 1990-287 (page 30).
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7 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des chaudières à gaz de l'école maternelle Diderot, contrat Dépannage Service Gaz : décision 1990-289 (page 31).
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7 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des chaudières à gaz du gymnase Maurice-Baquet, contrat Dépannage Service Gaz : décision 1990-291 (page 32).
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7 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des chaudières à gaz de l'école primaire Louis-Aragon, contrat Dépannage Service Gaz : décision 1990-290 (page 32).
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7 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des chaudières à gaz de la halte-jeux rue des Pommiers, contrat Dépannage Service Gaz : décision 1990-293 (page 33).
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7 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des chaudières à gaz de la salle des fêtes sise 42 avenue Édouard-Vaillant, contrat Dépannage Service Gaz : décision 1990-292 (page 33).
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7 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Location à titre précaire à compter du 1er décembre 1990 d'un local à usage d'habitation sis 25 rue Magenta à monsieur Bergui et madame Bezzouh : décision 1990-294 (page 34).
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10 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 81 avenue Édouard-Vaillant, exercice du droit de préemption : décision 1990-296 (page 35).
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12 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 67 avenue Édouard-Vaillant, exercice du droit de préemption : décision 1990-297 (page 37).
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12 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Lapérouse, exercice du droit de préemption : décision 1990-295 (page 34).
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12 décembre 1990
décision du maire