Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
190W/23
,
24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conseil d'administration de l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (page 44).
190W/23
,
24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conseil d'administration de la SEMIP (page 37).
190W/23
,
24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) (page 36).
190W/23
,
24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Office des sports (page 45).
190W/23
,
24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres (page 41).
190W/23
,
24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Syndicat des communes d'Île-de-France pour les eaux (page 40).
190W/23
,
24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fonds scolaire départemental 1988-1989, utilisation de la dotation forfaitaire (page 49).
190W/23
,
24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Local sis 32 rue Méhul occupé par le service social municipal, contrat de location à la SEMIP : décision 1990-78 (page 35).
190W/23
,
24 avril 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Budget primitif 1990 ville et assainissement (page 47).
190W/23
,
24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal aux conseils d'administration des établissements secondaires, nomination (page 46).
190W/23
,
24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi du produit des amendes de police relatives à la circulation (page 52).
190W/23
,
24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conseil d'administration de la maison de retraite communale (page 38).
190W/23
,
24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Syndicat des communes d'Île-de-France pour le gaz (page 40).
190W/23
,
24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Extension de l'hôtel de ville, désignation du jury du concours d'architecture (page 51).
190W/23
,
24 avril 1990
délibération du conseil municipal