Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
1008
,
29 novembre 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparation des dommages de guerre (page 272).
1008
,
27 novembre 1944
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Allocation forfaitaire au receveur municipal pour frais de gestion en 1939 (page 37).
1008
,
7 février 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cent cinquantième anniversaire de la Révolution française (page 61).
1008
,
30 mars 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cinéma à l'école de Plein Air (page 345).
1008
,
10 juillet 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis du conseil municipal sur les comptes et budgets de la maison des vieillards (page 321).
1008
,
7 novembre 1945
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État de recouvrement des frais de curage des égouts communaux (page 75).
1008
,
6 juillet 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu tendant à accorder la franchise postale aux colis envoyés à des militaires (page 77).
1008
,
6 juillet 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Succession Ochin (page 238).
1008
,
19 février 1944
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des concessions dans le cimetière et taxes diverses d'inhumation (page 334).
1008
,
11 février 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaires et communications diverses : bâtiment à usage de salle de culture physique et de boxe au 42, avenue Édouard-Vaillant (page 396).
1008
,
16 juillet 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu tendant à rendre obligatoire le raccordement à l'égout des immeubles d'habitation (page 391).
1008
,
19 mars 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxe vicinale (page 20).
1008
,
27 décembre 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Condoléances (page 31).
1008
,
27 décembre 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1939 (page 82).
1008
,
17 décembre 1939
délibération du conseil municipal