Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (2ms)
7W/58
,
17 décembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de confection des tables décennales (page 310).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de délégués à la gymnastique (page 10).
989
,
10 février 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Octroi de banlieue (page 90).
986
,
11 mai 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif 1997 de l'assainissement, adoption (folio 78 quarter verso).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 23 rue Pasteur, acquisition (page 67).
90W/20
,
3 mars 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de bois par l'établissement R. Barbier (page 37).
7W/56
,
30 septembre 1966
Registre des délibérations. - Indemnité de logement et de frais de bureau au commissaire de police (page 653).
993
,
5 avril 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 29 rue Pasteur, exercice du droit de préemption : décision 1989-148 (page 71).
190W/20
,
11 mai 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Subvention au Cercle municipal des sports, section natation (page 42).
7W/55
,
17 mai 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission des receveurs municipaux au bénéfice de la caisse des retraites instituée en faveur des employés de mairie (page 278).
993
,
11 décembre 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mauvais état de la rue du Chemin-de-fer (page 382).
996
,
12 février 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte des fêtes en 1882 (page 35).
986
,
10 novembre 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un poste d'aide ouvrier (page 15).
90W/6
,
19 juillet 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de soutiens de famille (page 339).
992
,
30 août 1895
délibération du conseil municipal