Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (2ms)
1988
Délibérations du conseil municipal et décisions du maire
1978-1979
Délibérations
1983-1984
Registre des délibérations. - Relèvement du tarif des séances de rayons ultra-violets données dans les dispensaires municipaux (page 134).
7W/52
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Office municipal d'habitations à bon marché, désignation de six conseillers municipaux destinés à faire partie du conseil d'administration (page 71).
7W/52
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13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 96).
7W/52
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2 décembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation du loyer annuel des locaux communaux occupés par le régiment des sapeurs-pompiers de Paris (page 203).
7W/52
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17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat d'une ambulance (page 206).
7W/52
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17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Métropolitain (page 111).
7W/52
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4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 137).
7W/52
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du premier adjoint supplémentaire (page 174).
7W/52
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4 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxe sur les ventes de détail et prestations de service, fixation du taux pour 1948 (page 36).
7W/52
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1951 (page 255).
7W/52
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18 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 182).
7W/52
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9 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1950 (page 264).
7W/52
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24 avril 1951
délibération du conseil municipal