Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
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18 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 196).
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18 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tableau des chemins vicinaux ordinaires entretenus à l'état de viabilité au 1er janvier 1879 : subventions industrielles (page 189).
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18 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fêtes de 1879 : nomination des commissaires (page 192).
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18 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cahier des charges pour la mise en adjudication de l'enlèvement des boues (page 182).
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18 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de deux membres du conseil municipal pour assister aux adjudications (page 189).
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18 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget de l’instruction primaire en 1880 (page 164).
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11 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enlèvement des neiges (page 169).
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11 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de la rue Auger (page 170).
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11 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement des commissionnaires en bestiaux (page 178).
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11 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Révision du tarif d'octroi : construction de la mairie (page 172).
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11 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cotes irrécouvrables afférents aux prestations et aux chiens pour 1877 et 1878 (page 175).
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11 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chauffage des écoles en 1878 (page 171).
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11 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cahier des charges pour la mise en adjudication de l'enlèvement des boues (page 168).
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11 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage de la rue de Paris (page 180).
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11 février 1879
délibération du conseil municipal