Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
998
,
27 mai 1910
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classement de l'église Saint-Germain (page 96).
90W/4
,
11 juillet 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction des classes primaires de l'école Méhul et réfection des autres éléments du bâtiment endommagé lors d'un incendie, marché de travaux (folio 40).
400W/4
,
29 avril 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours d'études Gendre (page 338).
1004
,
18 décembre 1928
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire pour 1963 (page 69).
7W/55
,
10 décembre 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instance contre l'architecte et deux entrepreneurs des écoles rue de Montreuil (page 22).
995
,
2 février 1903
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Locaux sis 7-9 avenue Édouard-Vaillant, avenant au bail avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour révision du loyer : décision 1991-174 (page 53).
190W/27
,
10 octobre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - 28 rue Davoust, exercice du droit de préemption : décision 1985-84 (page 12).
90W/14
,
23 mai 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Allocations familiales (page 99).
7W/63
,
11 juillet 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de curage des égouts en 1930 (page 286).
1005
,
18 novembre 1930
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection des délégués sénatoriaux (page 339).
991
,
3 décembre 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Proposition de monsieur Laurielle (page 318).
989
,
30 août 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 69).
993
,
21 février 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation d'une boîte aux lettres rue du Pré-Saint-Gervais (page 282).
991
,
11 août 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession de terrain rue Méhul (page 106).
992
,
9 novembre 1894
délibération du conseil municipal