Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
990
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12 juin 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Balayage et arrosage en 1886 (page 184).
988
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18 mars 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des cantines scolaires pour 1984-1985 (page 90).
90W/12
,
12 juillet 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Versement d'une indemnité d'astreinte aux agents d'exécution et d'encadrement des services techniques tenus d'effectuer une permanence à domicile en vu de répondre aux nécessités du service (page 40).
90W/12
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29 février 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Consultation pour l'étude du plan de référence et du plan de financement, société Orgeco et cabinet J.L. Charre : décision 1983-25 (page 7).
90W/11
,
17 février 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Demande de la Société des vétérans de terre et de mer (page 379).
993
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18 août 1897
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux d'inscription et de vitrerie à la mairie (n° 375 page 294).
977
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27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de l'exercice 1979, vote des impositions (page 55).
90W/5
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1er mars 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de meubles de bureau par la société Burac (page 10).
7W/61
,
29 janvier 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Activités socio-éducatives, revalorisation des tarifs pour 1996-1997 (folio 3).
400W/12
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Devis supplémentaire pour restauration de la mairie (page 94).
999
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2 août 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi de crédits supérieurs à 300 francs inscrits aux budgets supplémentaires de 1906 et primitif de 1907 (page 126).
996
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6 juin 1906
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nécessité d'établir un secrétaire de mairie : ampliation d'une circulaire du préfet (page 2R).
974
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08 pluviôse an IX
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrôle périodique réglementaire des ascenseurs et monte-charge de la cuisine Jean-Jaurès, contrat d'entretien CEP : décision 1987-57 (page 30).
90W/17
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26 mars 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Budget primitif 1996, rejet (folio 33 verso).
400W/11
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28 mars 1996
délibération du conseil municipal