Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
190W/24
,
6 septembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Création d'un poste d'assistante sociale titulaire (page 77).
90W/4
,
11 mai 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (page 39).
190W/23
,
24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien de la maison commune : crédit complémentaire (page 64).
979
,
27 mai 1860
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1899 (page 677).
993
,
26 mai 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Gestion du restaurant du centre administratif de Pantin, contrat avec la société Paris Provision Qualité (page 31-32).
7W/61
,
6 avril 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché négocié Marée service : décision 1982-153 (page 64).
90W/10
,
10 décembre 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 195).
993
,
3 juillet 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel de bureau, petits mobiliers divers, matériel des collectivités et fournitures de bureau, marché de gré à gré Socopap (page 57).
7W/58
,
30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - École municipale des sports : création d'une régie de recettes (page 46).
7W/56
,
30 septembre 1966
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs de la chaudière du groupe scolaire Édouard-Vaillant, marché Dépannage service gaz : décision 1983-33 (page 11).
90W/11
,
17 février 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lots n° 1-68-69), exercice du droit de préemption : décision 1993-98 (folio 53 verso).
400W/4
,
24 mai 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Organisation d'un grand concours international de pêche à la ligne (page 281).
7W/53
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12 mars 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention aux foyers des jeunes de Pantin pour 1974 (page 3).
7W/62
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28 février 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de curage des égouts (page 374).
1001
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14 juin 1921
délibération du conseil municipal