Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (2ms)
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12 février 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 96).
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2 décembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 111).
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4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de deux postes supplémentaires d'adjoints (page 148).
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23 octobre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de logements d'habitation (page 37).
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœux concernant les transports (page 36).
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du troisième adjoint (page 147).
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23 octobre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 47).
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12 février 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat d'une ambulance (page 206).
7W/52
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17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation d'une redevance pour occupation du sol par une canalisation d'air comprimé (page 26).
7W/52
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours à des veuves d'employés communaux (page 32).
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Adhésion de la commune au service départemental d'évacuation des ordures ménagères (page 25).
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1950 (page 264).
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24 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à l'alignement du carrefour des rues Gutenberg et Michelet (page 27).
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Augmentation des indemnités allouées aux instituteurs pour garderies, surveillance des cantines et cours d'adultes (page 263).
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24 avril 1951
délibération du conseil municipal