Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
999
,
26 février 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1915 (page 139).
1000
,
10 août 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Écoles, pont et voies publiques (page 345).
979
,
22 novembre 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maintenance du photocopieur 4215 installé au Secrétariat général, contrat SMT Ricoh : décision 1995-95 (folio 86).
400W/9
,
26 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Pétition de monsieur Mitaine (page 47).
986
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17 novembre 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat de location et d'entretien de sanitaires publics avec la société SPEA : décision 1981-153 (page 12).
90W/9
,
2 décembre 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Expropriation Constant, honoraire d'avocats : règlement (page 322).
1004
,
14 novembre 1928
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Radio TSF 93, subvention (page 74).
90W/9
,
3 juin 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Plan d'alignement des rues des Bornes et des Cheminets (page 16).
984
,
6 août 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Matériel automobile, marché de gré à gré Savifrance (page 58).
7W/60
,
28 juin 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un urinoir route de Flandre (page 333).
989
,
4 octobre 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tribunal d'instance, répartition des charges de la cité administrative (page 56).
90W/4
,
2 mars 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureaux de l'octroi : bureau mixte de Pantin et Romainville (page 127V).
978
,
16 mars 1858
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de candélabres, lanternes, platines, lampes et transformateurs nécessaires à la réalisation du programme de modernisation de l'éclairage public en 1970-1971, marché de gré à gré Comptoir Paris Sud Electric (page 58).
7W/58
,
30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours accordés (page 362).
984
,
11 mars 1880
délibération du conseil municipal