Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (9ms)
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remplacement de matériel de cuisson dans les cuisines des écoles Méhul et Jean-Lolive (page 7).
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) des Quatre-Chemins, acquisition de l'immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot 25) (page 98).
190W/23
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de la chaussée de la rue Marcelle, approbation des dossiers techniques (page 2).
190W/24
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maintenance de l'offset 311 du service Imprimerie, contrat Gestetner : décision 1990-137 (page 90).
190W/23
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14 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 19-25 rue Jacques-Cottin (page 95).
190W/23
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) des Quatre-Chemins, acquisition de l'immeuble sis 20 rue Pasteur (lot 40) (page 97).
190W/23
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif pour 1989 (page 92).
190W/23
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des effectifs (page 1).
190W/24
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Carte scolaire 1990-1991 (page 8).
190W/24
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) des Quatre-Chemins, acquisition de l'immeuble sis 13 rue Berthier (lot 18) (page 98).
190W/23
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) des Quatre-Chemins, acquisition de l'immeuble sis 5 rue Davoust (lot 33) (page 99).
190W/23
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emprunt de 2 683 800 francs, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (page 94).
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) des Quatre-Chemins, acquisition de l'immeuble sis 19 rue Sainte-Marguerite (lots 9, 15 et 101) (page 99).
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 40 rue Hoche, exercice du droit de préemption : décision 1990-138 (page 90).
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14 juin 1990
décision du maire