Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
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30 novembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement square Laplace, approbation des dossiers techniques (page 42).
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30 novembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de volaille et lapin en frais, surgelés et dérivés, marché (page 43).
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30 novembre 1989
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Registre des délibérations. - Extension de la maternelle Hélène-Cochennec, marché de maîtrise d'œuvre avec monsieur Macheret architecte (page 41).
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30 novembre 1989
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Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement aux instituteurs non logés, taux pour 1989 (page 37).
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30 novembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de 107 logements PLA et 109 places de stationnement dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq, garantie communale complémentaire à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (page 29).
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30 novembre 1989
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Registre des délibérations. - Immeubles sis 14 passage Roche, 80 rue Charles-Nodier, 6 rue Sainte-Marguerite et 1 rue Alfred-Lesieur, approbation d'une convention de gestion entre la commune de Pantin et le département de la Seine-Saint-Denis (page 33).
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30 novembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fonds scolaire départemental pour l'école de Plein-Air pour l'année scolaire 1988-1989 (page 32).
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30 novembre 1989
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Registre des délibérations. - Pose de canalisation de 100 mm de diamètre rue Sadi-Carnot, participation communale (page 45).
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30 novembre 1989
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Registre des délibérations. - Taxes funéraires, de convoi et de concessions funéraires (page 32).
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30 novembre 1989
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Registre des délibérations. - Poubelles et cantines scolaires, admission en non-valeurs des cotes irrécouvrables (page 30).
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30 novembre 1989
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Registre des délibérations. - Acquisition d'un immeuble sis 6 avenue Édouard-Vaillant (lot n° 2) (page 34).
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30 novembre 1989
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Registre des délibérations. - Locaux sis 18 rue du Congo, convention avec le centre communal d'action sociale (CCAS) (page 38).
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30 novembre 1989
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Registre des délibérations. - Fourniture de viande, abats, lapins et légumes surgelés, marché (page 43).
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30 novembre 1989
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Registre des délibérations. - Extension de la maternelle Hélène-Cochennec, candidature de monsieur Macheret comme maître d'œuvre (page 40).
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30 novembre 1989
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