Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
1988
Délibérations du conseil municipal et décisions du maire
1978-1979
Délibérations
1983-1984
Registre des délibérations. - Taxe sur les ventes de détail et prestations de service, fixation du taux pour 1948 (page 36).
7W/52
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 137).
7W/52
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du premier adjoint supplémentaire (page 174).
7W/52
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4 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 96).
7W/52
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2 décembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 59).
7W/52
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8 avril 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Commission paritaire du personnel communal, désignation des délégués du conseil municipal (page 64).
7W/52
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13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu concernant le tarif des transports pour les colonies de vacances (page 71).
7W/52
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13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Observations et réclamations (page 5).
7W/52
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27 octobre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'une ambulance (page 226).
7W/52
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11 juillet 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Adhésion de la commune au service départemental d'évacuation des ordures ménagères (page 25).
7W/52
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reclassement du personnel communal (page 107).
7W/52
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4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation du loyer annuel des locaux communaux occupés par le régiment des sapeurs-pompiers de Paris (page 203).
7W/52
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17 mai 1950
délibération du conseil municipal