Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
1988
Délibérations du conseil municipal et décisions du maire
1978-1979
Délibérations
1983-1984
Registre des délibérations. - Travaux dans les bâtiments communaux (page 240).
7W/52
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12 février 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumissions pour fournitures aux cantines scolaires (page 207).
7W/52
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17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Colonies scolaires (page 98).
7W/52
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2 décembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœux et affaires diverses (page 265).
7W/52
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24 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mort du général Leclerc, hommage (page 8).
7W/52
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4 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de deux postes supplémentaires d'adjoints (page 148).
7W/52
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23 octobre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 182).
7W/52
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9 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1950 (page 264).
7W/52
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24 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fédération nationale des déportés, internés, résistants et patriotes (page 231).
7W/52
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12 février 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouvertures de crédits (page 153).
7W/52
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15 novembre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de logements d'habitation (page 37).
7W/52
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'une ambulance (page 226).
7W/52
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11 juillet 1950
délibération du conseil municipal