Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
90W/8
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14 janvier 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture et pose de banques à la recette perception et à la recette municipale dans le centre administratif, marché de gré à gré société Menuiserie de Montreuil (page 76).
7W/60
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29 septembre 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Centre municipal de santé Cornet, contrat d'entretien SAET additif n° 15 : décision 1982-35 (page 54).
90W/9
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15 avril 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Troisième groupe scolaire (page 94).
989
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22 juin 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection de trottoirs et chaussées, approbation des dossiers techniques (folio 10).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de cahiers normalisés et d'articles assimilés en 1971, marché de gré à gré avec la Socopap (page 29).
7W/59
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7 avril 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection du mur de clôture du cimetière communal rue des Pommiers, avenant à la soumission de l'entreprise Puech (page 189).
7W/56
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de pâtisserie fraîche et dérivés aux cantines scolaires de 1989 à 1991, approbation du cahier des prescriptions spéciales (page 14).
190W/19
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1er décembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comité d'administration de la caisse des écoles (page 20).
90W/11
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24 mars 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de perception de l'octroi pour 1877 (page 484).
982
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8 juillet 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communication (page 202).
988
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15 avril 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours à l'enfant Amaury fils d'un pompier décédé (page 260).
991
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9 juin 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien du chauffage et de la climatisation de l'hôtel de ville, contrat TBS : décision 1993-47 (folio 63).
400W/3
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9 février 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Modification du service du balayage des voies publiques (page 250V).
981
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19 février 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Adhésion de la commune et du personnel communal à la Caisse mutuelle du personnel des communes et des personnels des établissements publics de la région parisienne sauf Paris (page 363).
1007
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5 juillet 1938
délibération du conseil municipal