Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
994
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21 mars 1902
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réaménagement de la cuisine Jean-Jaurès, approbation des dossiers techniques (page 30).
90W/15
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27 février 1986
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'imprimés : dénombrement de la population (page 3).
991
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12 février 1892
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours aux réservistes (page 96).
983
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29 décembre 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dégagement de l'église : déclaration d'utilité publique et enquête (page 109).
979
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26 février 1861
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ordre du jour de sympathie à la jeune République espagnole (page 351).
1005
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15 mai 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nettoyage et dégraissage du circuit d'extraction de la cuisine Jean-Lolive, contrat n° 90/11/4929 : décision 1990-317 (page 47).
190W/25
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20 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Création de classe de garde et d'études surveillées (page 228).
992
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29 mars 1895
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Harrissard (page 339).
1000
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28 mai 1918
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un terrain pour installation d'un dépôt de matériaux (page 305).
1002
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30 novembre 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de curage des égouts en 1908 (page 80).
997
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5 août 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communication de lettres des Compagnies d'omnibus et de tramways (page 358).
998
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25 octobre 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs sur la contre-allée de la route impériale n° 3 (page 313).
979
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16 février 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant, exercice du droit de préemption : décision 1991-170 (page 35).
190W/27
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27 septembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, approbation des chapitres additionnels au budget (page 25R).
978
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4 juillet 1852
délibération du conseil municipal