Délibérations du conseil municipal 21 557 résultats (160ms)

Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Esthétique 93, note de frais et d'honoraires de maître Alliel : décision 1986-183 (page 27).

90W/16 , 5 septembre 1986  

décision du maire

Registre des délibérations. - Répartition du crédit inscrit au budget de 1933 pour subventions à diverses sociétés (page 243).

1006 , 10 mai 1933  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Fonds scolaire départemental des établissements publics pour l'année 1968-1969, dotation forfaitaire (page 61).

7W/57 , 18 septembre 1969  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Organisation de colonies scolaires en 1921 (page 372).

1001 , 14 juin 1921  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Vœu concernant les activités physiques et sportives (page 39).

90W/1 , 19 juin 1975  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Vente par consorts Cassonnet de l'immeuble sis 6 rue Sainte-Marguerite, note de frais et honoraires de maîtres Haloche, Roland et Droit, notaires : décision 1989-348 (page 22).

190W/22 , 22 novembre 1989  

décision du maire

Registre des délibérations. - Instruction primaire : dépenses en 1886 (page 318).

986 , 21 février 1885  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Aménagement du terrain 43 rue Gabrielle-Josserand : dossier technique (page 69).

90W/1 , 21 novembre 1975  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Tarif du rachat des journées de prestations en nature pour l'entretien des chemins vicinaux en 1934 (page 168).

1006 , 29 novembre 1932  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Salle du tirage au sort et de la justice de paix : modification du plan primitif (page 133V).

978 , 8 juillet 1858  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Transformation d'un poste de rédacteur en un poste de secrétaire d'administration (page 88).

90W/4 , 22 juin 1978  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Adhésion à l'Office départemental des prisonniers de guerre (page 249).

1000 , 2 février 1917  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux (page 140R).

975 , 10 novembre 1832  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Affaire ville de Pantin contre SCI Victor-Hugo, autorisation d'ester en justice : décision 1986-77 (page 56).

90W/15 , 24 avril 1986  

décision du maire

Registre des délibérations. - Avis sur la création d'un bureau de tabac rue des Pommiers (page 40).

1007 , 21 décembre 1934  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du quai de l'Ourcq : convention entre la Ville et l'aménageur, plan d'aménagement de zone, règlement, dossier de réalisation (page 79).

90W/1 , 16 janvier 1976  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Contrat enfance passé avec la caisse d'allocations familiales (page 7).

190W/27 , 11 juillet 1991  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Affaire ville de Pantin contre Raffin, autorisation d'ester en justice (page 37).

90W/9 , 25 février 1982  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Participation éventuelle de la commune (page 253).

7W/52 , 18 avril 1951  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Subvention à l'office municipal des activités socio-éducatives et de loisirs en 1973 (page 7).

7W/61 , 29 janvier 1973  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Dépannage service gaz et entretien des brûleurs de la chaudière du 63 rue Charles-Auray : décision 1981-143 (page 98).

90W/8 , 19 octobre 1981  

décision du maire

Registre des délibérations. - Avis sur comptes et budget supplémentaire du bureau de bienfaisance (page 235).

1005 , 27 juin 1930  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune de Pantin : déclaration (page 44V).

974 , 18 fructidor an 12  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Rénovation urbaine, convention entre la ville de Pantin et la SEMIP (page 62).

7W/57 , 18 septembre 1969  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Vente de terrain à monsieur Julien aîné (page 71).

985 , 9 septembre 1880  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Vœu (page 115).

1003 , 7 novembre 1924  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Ouverture d'une seconde porte à la barrière de Pantin et suppression de l'égout à ciel ouvert au bord de la route royale (n° 73 page 55V).

976 , 09 février 1836  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre La Seimaroise, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1989-332 (page 13).

190W/22 , 24 octobre 1989  

décision du maire

Registre des délibérations. - Fourniture de films et produits radiologiques en 1984, marché négocié Massiot-Philips : décision 1984-25 (page 34).

90W/12 , 1er décembre 1983  

décision du maire

Registre des délibérations. - 7-9 avenue Édouard-Vaillant, délégation du droit de préemption à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (page 88).

90W/9 , 24 juin 1982  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Assistance aux familles nombreuses (page 259).

1007 , 10 juin 1937  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Acquisition d'une seconde propriété à Héry-sur-Ugine en Savoie (page 17).

7W/55 , 22 janvier 1963  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Location de matériel informatique 5 x 3179 IOL et 1 x 3274 S7C, contrat ECS : décision 1986-5 (page 3).

90W/15 , 10 janvier 1986  

décision du maire

Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique du stade Charles-Auray, contrat SAET : décision 1984-101 (page 5).

90W/13 , 21 août 1984  

décision du maire

Registre des délibérations. - Comptes et budgets de la ville et du bureau de bienfaisance (page 309).

987 , 18 juin 1886  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Proposition de monsieur Volker (page 329).

988 , 14 octobre 1887  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Installation du conseil municipal (page 117).

985 , 22 janvier 1881  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Reconstruction de rues, élargissement de chaussée et établissement de trottoirs en 1986, approbation des dossiers techniques (page 29).

90W/15 , 27 février 1986  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Organisation d'un camp d'adolescents pendant les vacances de Pâques (page 239).

7W/54 , 4 mars 1961  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Demande de subvention au conseil général de la Seine (page 48).

7W/54 , 19 mai 1959  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Demande de subvention de la Société des caoutchoucs (page 409).

993 , 1er septembre 1897  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Location pour une durée de douze ans au Mouvement national de lutte pour l'environnement (MNLE) d'un local sis 6 rue Jules-Auffret : décision 1990-310 (page 43).

190W/25 , 14 décembre 1990  

décision du maire

Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1920 (page 291).

1001 , 20 août 1920  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Reprise d'une concession décennale (page 125).

1007 , 26 novembre 1935  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Enlèvement des boues dans le quartier des Quatre-Chemins (page 188).

980 , 17 octobre 1871  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1823 (page 71R).

975 , 02 juin 1822  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Admission à la retraite de monsieur Schommer receveur central d'octroi (page 5).

1001 , 8 avril 1919  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Acquisition de la parcelle AB II sise chemin de Bagnolet en vue de l'extension du centre aéré (page 13).

7W/60 , 11 février 1972  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Contrat d'entretien Etit pour les installations téléphoniques dans les bâtiments communaux : décision 1981-19 (page 7).

90W/8 , 14 janvier 1981  

décision du maire

Registre des délibérations. - Immeuble sis 48 avenue Jean-Lolive et 71 rue Charles-Nodier (lots 10 et 44), exercice du droit de préemption : décision 1988-127 (page 95).

90W/20 , 2 mai 1988  

décision du maire

Registre des délibérations. - Plan d'aménagement communal, réservation de la propriété sise 148 à 156, avenue Jean-Jaurès (page 5).

7W/55 , 1er octobre 1962  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Cimetière parisien (page 260).

986 , 20 août 1884  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Approbation d'une soumission (page 312).

1004 , 14 novembre 1928  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Déclaration du conseil municipal sur l'année internationale de la femme (page 14).

90W/1 , 20 mars 1975  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Affaire Fournier, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1991-138 (page 16).

190W/27 , 29 juillet 1991  

décision du maire

Registre des délibérations. - Établissement d'une ligne de tramways entre Pantin et Saint-Denis (page 380).

993 , 18 août 1897  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Virement de crédits au budget 1973 (page 55).

7W/62 , 11 octobre 1974  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre monsieur Meyet relative à l'annulation d'un arrêté municipal interdisant l'affichage de messageries de rencontres sur le territoire de la commune, autorisation d'ester en justice : décision 1992-125 (folio 56).

400W/2 , 31 août 1992  

décision du maire

Registre des délibérations. - Soumissions Sallart, Montaine, Lapierre (page 158).

1000 , 15 octobre 1915  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement aux instituteurs non logés, taux pour 1989 (page 37).

190W/22 , 30 novembre 1989  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Tarifs de location des installations sportives pour les années 1980-1981 (page 62).

90W/7 , 27 septembre 1980  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Entretien et curage du réseau d'assainissement, approbation de dossiers techniques (page 74).

90W/14 , 14 novembre 1985  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Rapport de la commission des finances (page 333).

986 , 5 mars 1885  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Cession de terrain rue des Sept-Arpents par monsieur Pottier (page 343).

990 , 25 octobre 1891  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Immeuble sis 169 avenue Jean-Lolive, exercice du droit de préemption : décision 1988-168 (page 24).

90W/21 , 10 mai 1988  

décision du maire

Registre des délibérations. - Remboursement des travaux effectués par la SEMIP pour le compte de la commune dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'îlot 27, approbation d'une convention (page 86).

90W/12 , 12 juillet 1984  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Nettoyage des vitres des bâtiments en 1968, soumission Beausol (page 148).

7W/56 , 29 mars 1968  

Registre des délibérations. - Création d'un court de tennis au stade Marcel-Cerdan, marché négocié Sports loisirs environnement : décision 1983-75 (page 74).

90W/11 , 23 juin 1983  

décision du maire

Registre des délibérations. - Instance Peullier (page 69).

996 , 23 février 1906  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Communication relative au vote d'un crédit de 70 000 francs au bureau de bienfaisance (page 220).

1000 , 23 août 1916  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Équipement Les Horizons : contrat d'ingénierie (page 99).

90W/2 , 10 décembre 1976  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Élection de suppléants (page 165).

990 , 30 novembre 1890  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Fête communale, ouverture d'un crédit (n° 21 page 15).

977 , 10 mai 1840  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Entretien de la fontaine et des puits d'origine des eaux qui l'alimentent (n° 287 page 230).

977 , 10 février 1847  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Affaire Cosperec, note de frais et honoraires de maître Seban : décision 1990-299 (page 38).

190W/25 , 13 décembre 1990  

décision du maire

Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 413).

993 , 1er septembre 1897  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Revalorisation des taxes funéraires, de convoi et de concession funéraire pour 1986 (page 23).

90W/15 , 27 février 1986  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Ouvrier des services techniques (page 12).

7W/58 , 27 février 1970  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Élargissement de la rue de Paris (page 57).

989 , 25 mai 1888  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 2 avenue Édouard-Vaillant, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1991-120 (page 84).

190W/26 , 27 juin 1991  

décision du maire

Registre des délibérations. - Contrat d'assistance technique USEB pour le photocopieur Canon NP 120 du service Archives documentation : décision 1983-86 (page 84).

90W/11 , 23 juin 1983  

décision du maire

Registre des délibérations. - Soutien du conseil municipal au comité d'œuvres laïques de la jeunesse au plein air (page 91).

90W/7 , 14 janvier 1981  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Soutiens de famille : classe 1880 (page 231).

985 , 19 août 1881  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Entretien de la garde nationale en 1836 (n° 69 page 52V).

976 , 7 février 1836  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Emprunt de substitution à trois emprunts renégociés de 1 450 000 francs auprès du Crédit local de France : décision 1991-127 (page 10).

190W/27 , 16 juillet 1991  

décision du maire

Registre des délibérations. - Approbation d'un avenant au marché Sylvain Joyeux pour la construction du centre socio-éducatif de l'îlot 27 (page 72).

90W/12 , 24 mai 1984  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Cession de terrain au chemin vicinal de grande communication n° 13 par monsieur Brevet (page 71R).

981 , 27 décembre 1872  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Lettre du directeur des Postes et télégraphes de la Seine (page 248).

994 , 22 novembre 1901  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - 164-166 avenue Jean-Lolive, annulation de la décision 1987-384 relative à l'exercice du droit de préemption : décision 1987-385 (page 18).

90W/19 , 2 septembre 1987  

décision du maire

Registre des délibérations. - Entretien des installations thermiques automatiques du stade Charles-Auray, contrat ETA Cuenod : décision 1987-196 (page 99).

90W/17 , 3 avril 1987  

décision du maire

Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit supplémentaire (n° 6/240 page 196).

977 , 10 février 1846  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Création d'une caisse de famille (page 140).

980 , 22 juillet 1870  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Enseignement agricole dans les écoles (page 269).

987 , 7 mai 1886  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Abonnements à divers journaux et périodiques, avenant pour 1978 (page 19).

90W/5 , 12 octobre 1978  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Anciennes fortifications : vœu (page 58).

986 , 16 février 1883  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Construction d'un bureau d'octroi route de Flandre (page 33).

989 , 16 mars 1888  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Vœux (page 309).

1002 , 30 novembre 1922  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Classes vertes au Mont-Revard en Savoie, régie d'avances de fonctionnement (page 55).

7W/59 , 25 juin 1971  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Prolongation de la garantie communale de l'emprunt à la SEMIP (page 65).

7W/57 , 18 septembre 1969  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Établissement d'un nouveau cimetière à Pantin (page 15R).

975 , 13 mai 1812  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 1 500 000 francs par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) interdépartementale de la région parisienne (page 2).

90W/4 , 29 septembre 1977  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Contrat de maintenance IBM : décision 1978-62 (page 7).

90W/5 , 11 juillet 1978  

décision du maire

Registre des délibérations. - Remise à la prochaine séance (page 7).

985 , 5 mai 1880  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Secours aux élèves nécessiteux (page 371).

992 , 30 octobre 1895  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Relevé à bout de la chaussée rue Cartier-Bresson (page 48).

1002 , 27 octobre 1921  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Emploi du fond scolaire départemental pour l'année scolaire 1976-1977 (page 36).

90W/4 , 26 janvier 1978  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Service culturel municipal, rémunération de l'animateur contractuel (page 58).

7W/59 , 24 septembre 1971  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Aménagement d'un plateau d'éducation physique au foyer des jeunes rue Lavoisier, marché de gré à gré entreprise Falleau (page 145).

7W/56 , 29 mars 1968  

Registre des délibérations. - Polices d'abonnement avec la Compagnie des eaux (page 484).

983 , 21 mai 1878  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Location de matériel informatique, avenant n° 4 au contrat ECS n° OK8316 : décision 1991-113 (page 81).

190W/26 , 26 juin 1991  

décision du maire

Registre des délibérations. - Installation d'une boîte aux lettres (page 170).

995 , 1er février 1904  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Jaurès et Joliot-Curie et au lycée Marcelin-Berthelot (folio 94).

400W/1 , 14 mai 1992  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Indemnité de location demandée par monsieur Renard entrepreneur locataire d'un terrain cédé pour la rue des Pissotières (page 247).

993 , 11 novembre 1896  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Installation d'éclairage de secours par les établissements Le Goazigo (page 28).

7W/60 , 27 avril 1972  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Marché d'études pour assistance technique passé avec l'entreprise Socerim : décision 1981-47 (page 26).

90W/8 , 24 février 1981  

décision du maire

Registre des délibérations. - Achat de matériel musical, approbation d'une demande de subvention au ministère de la Culture (page 60).

90W/18 , 2 juin 1987  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Demande d'admission de l'enfant Hornstein dans un asile (page 65).

996 , 23 février 1906  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Location de locaux sis au centre administratif à l'Inspection du travail, révision du loyer au 1er janvier 1976 : avenant à bail (page 28).

90W/2 , 20 mai 1976  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Colonies du Mont-Revard et d'Hery-sur-Ugine, créations d'emplois (page 151).

7W/56 , 29 mars 1968  

Registre des délibérations. - Affaire Menuiseries parisiennes Vie, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1991-141 (page 17).

190W/27 , 29 juillet 1991  

décision du maire

Registre des délibérations. - Assurance responsabilité civile pour les enfants des écoles, police n° 2.237.989 Z (page 14).

7W/58 , 27 février 1970  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - 55-57 rue Cartier-Bresson, garantie communale à la SEMIP pour un prêt de 5000000 francs (page 30).

90W/11 , 24 mars 1983  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Immeubles à loyer modéré (HLM) du quartier Anatole-France, demande de remise en état (page 50).

90W/1 , 26 septembre 1975  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs de la chaudière de l'école maternelle 84 avenue du Général-Leclerc, marché Dépannage service gaz : décision 1983-28 (page 9).

90W/11 , 17 février 1983  

décision du maire

Registre des délibérations. - Affaire SA Grands Augustins Céline contre ville de Pantin, note de frais et d'honoraires de maître Tetard : décision 1984-151 (page 38).

90W/13 , 29 novembre 1984  

décision du maire

Registre des délibérations. - Maison des jeunes du quartier des Courtillières (page 83).

7W/56 , 14 avril 1967  

Registre des délibérations. - Restaurants scolaires et centres de loisirs, revalorisation des tarifs (folio 27).

400W/2 , 2 juillet 1992  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Bail d'entretien des chemins vicinaux en 1939 (page 24).

1008 , 27 décembre 1938  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Inscription au plan d'aménagement communal d'espaces réservés pour services publics (page 378).

7W/53 , 18 mars 1958  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Demande de bitumage de trottoir rue de l'Alliance (page 252).

999 , 20 juin 1913  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Compte de gestion du receveur municipal pour 1963 (page 114).

7W/55 , 23 octobre 1964  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Camp d'adolescents de Pâques à Hery-sur-Ugine en 1968 (page 152).

7W/56 , 29 mars 1968  

Registre des délibérations. - Personnel de l'octroi : frais de perception pour l'année 1875 (page 193).

982 , 8 mai 1875  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Règlement définitif du budget de l'exercice 1855 (page 91V).

978 , 18 mai 1856  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Approbation d'une dépense d'acquisition de mobilier scolaire et vote d'un crédit (page 664).

993 , 10 mai 1899  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Honoraires d'avocats (page 158).

7W/55 , 14 mai 1965  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Soumission pour achat d'une pompe d'épuisement (page 229).

1004 , 23 mars 1928  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Indemnité de logement au personnel scolaire (page 265).

990 , 12 juin 1891  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Demande de monsieur Cerceau (page 371).

988 , 23 novembre 1887  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Établissement de nouvelles lignes de tramways (page 214).

984 , 6 mai 1879  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Révision des listes électorales : liste municipale (page 83).

982 , 30 novembre 1874  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à compter du 1er avril 1984 à monsieur Riou Marc du logement n° 21 sis 60 rue Charles-Auray : décision 1984-31 (page 50).

90W/12 , 29 février 1984  

décision du maire

Registre des délibérations. - Tarif des concessions dans le cimetière et droit de seconde et ultérieure inhumation (page 127).

1001 , 16 janvier 1920  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Entretien du parc de machines à écrire des services extérieurs, contrat Cemab : décision 1992-88 (folio 19).

400W/2 , 30 juin 1992  

décision du maire

Registre des délibérations. - Admission d'élèves dans les écoles supérieures de la ville de Paris (page 127).

989 , 24 août 1888  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Programme d'investissement 1989, emprunt de 10 000 000 francs auprès du Crédit local de France et de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (CAECL) : décision 1989-177 (page 92).

190W/20 , 7 juin 1989  

décision du maire

Registre des délibérations. - Demande de subvention pour installation d'éclairage de sécurité aux passages piétons non protégés par des feux tricolores (page 42).

90W/6 , 27 septembre 1979  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Fixation du traitement de l'instituteur et de la rétribution scolaire pour 1858 (page 112R).

978 , 1er février 1859  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Centre administratif, marché de gré à gré entreprise Vonrufs et Latard (page 11).

7W/57 , 23 janvier 1969  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Compte des centimes communaux de l'an XIII, examen (page 3V).

975 , 4 mai 1806  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Rue du Centre : pétition des habitants (page 55).

983 , 29 novembre 1876  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance : familles nombreuses (page 167).

1003 , 19 juin 1925  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Fleurissement de la ville, approbation de la candidature de monsieur Samel (page 76).

90W/18 , 25 juin 1987  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit de 1500 francs pour dépenses occasionnées par suite des inondations (page 9).

998 , 25 février 1910  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Garderies du jeudi : relèvement de la rétribution allouée au personnel enseignant (page 271).

1005 , 18 novembre 1930  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Fêtes publiques (page 18).

990 , 28 février 1890  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la salle des fêtes (page 120).

997 , 23 octobre 1908  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 183).

1000 , 25 février 1916  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Rescindement d'immeubles rue de Paris (page 60).

1006 , 20 novembre 1931  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Police d'abonnement pour l'électricité (page 368).

997 , 29 décembre 1909  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Recrutement : soutiens de famille de la classe 1875 (page 472).

982 , 27 mai 1876  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions (page 351).

1001 , 15 février 1921  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Travaux d'intérêt général, renouvellement de la convention passée avec le tribunal de grande instance de Bobigny (page 25).

90W/15 , 27 février 1986  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions (page 379).

1007 , 5 juillet 1938  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Financement de grosses réparations au groupe scolaire Marcel-Cachin, emprunt de 623 000 francs à la Caisse d'épargne de Paris (page 50).

7W/61 , 28 juin 1973  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 422).

983 , 19 février 1878  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Expropriation Gonzalez, autorisation d'ester en justice : décision 1989-205 (page 10).

190W/21 , 20 juin 1989  

décision du maire

Registre des délibérations. - Fourniture de matériaux pour l'entretien des bâtiments communaux en 1972, marché de gré à gré avec la Compagnie royale asturienne des mines (page 7).

7W/60 , 11 février 1972  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Rue de la Manufacture (page 122).

987 , 9 janvier 1886  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Enlèvement des ordures ménagères (page 197).

1007 , 1er décembre 1936  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Frais de gestion du receveur, répartition de la dépense (page 221).

1007 , 27 janvier 1937  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Désignation de délégués du conseil municipal à la commission communale de sécurité (page 39).

90W/3 , 29 mars 1977  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Achats de chaussures et vêtements par la caisse des écoles (page 64).

1000 , 10 octobre 1914  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Dépassement de crédit, régularisation (page 156).

1008 , 7 décembre 1941  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Vœu relatif aux saillies sur les routes nationales (page 50).

998 , 20 avril 1910  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Fourniture de brûleurs aux groupes scolaires Joliot-Curie et du Plein-Air, marché négocié Équipement thermique automatique : décision 1986-121 (page 94).

90W/15 , 20 juin 1986  

décision du maire

Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour les dépenses de police en 1893 (page 298).

991 , 27 octobre 1893  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de pâtisserie fraîche et dérivés aux cantines scolaires de 1989 à 1991, approbation du cahier des prescriptions spéciales (page 14).

190W/19 , 1er décembre 1988  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Demande de subvention du Choral (page 161).

992 , 21 décembre 1894  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Désignation des délégués au conseil de discipline (page 145).

1005 , 26 février 1930  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Honoraires de maître Linee, huissier (page 80).

7W/58 , 30 novembre 1970  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1952 (page 164).

7W/53 , 15 janvier 1953  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Installation d'un urinoir rue de Paris à l'angle de la rue de Pré (page 86).

989 , 22 juin 1888  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Prélèvements sur crédits des dépenses imprévues des deuxième et troisième trimestres 1931 (page 86).

1006 , 30 décembre 1931  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit de 432 francs pour frais d'imprimés nécessaires à la Société de secours mutuels (page 718).

993 , 2 août 1899  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Tarifs des bains-douches municipaux (page 43).

7W/52 , 12 février 1948  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Élection d'un second adjoint supplémentaire (page 311).

1008 , 4 mai 1945  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Substitution d'un entrepreneur (page 231).

987 , 19 mars 1886  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Pétition du syndicat des ouvriers de Bessèges (page 21).

992 , 11 mai 1894  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Fourniture de cahiers aux écoles en 1973, marché de gré à gré OPP (page 10).

7W/61 , 29 janvier 1973  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Instruction primaire : dépenses pour 1882 (page 204).

985 , 16 mai 1881  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant du conseil municipal au comité d'administration du syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres (page 23).

7W/59 , 7 avril 1971  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Entretien d'une chaudière à gaz Guillot B11 à la maternelle Diderot, contrat Dépannage service gaz : décision 1987-118 (page 60).

90W/17 , 25 mars 1987  

décision du maire

Délibérations

996 , 1905-1908  

Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1961 (page 311).

7W/54 , 18 décembre 1961  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Clôture du cimetière : travaux supplémentaires (page 120V).

978 , 27 août 1857  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Entretien des locaux du centre administratif en 1974 : cahier des charges, soumission, détail estimatif (page 85).

7W/61 , 13 décembre 1973  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Emploi de crédits dépassant 300 francs : comptabilité communale et bureau de bienfaisance (page 37R).

981 , 6 novembre 1872  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Service des omnibus : subvention demandée par la Compagnie générale (page 173).

980 , 8 septembre 1871  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement des instituteurs (page 68).

90W/8 , 25 juin 1981  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Secours d'études Affre (page 362).

1004 , 12 février 1929  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Installation de panneaux électroniques d'information, appel d'offres (page 70).

90W/20 , 3 mars 1988  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Installation de becs à incandescence aux nouveaux appareils d'éclairage (page 68).

996 , 23 février 1906  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Maison Deroy, problème d'écoulement des eaux (page 34R).

975 , 31 mai 1816  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs pour la pratique des activités sportives pour la rentrée 1983 (page 63).

90W/11 , 23 juin 1983  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1883 (page 108).

986 , 21 mai 1883  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Fourniture de viande et abats surgelés aux cantines scolaires, marché de gré à gré avec la société Fresca : avenant n° 1 (page 71).

7W/61 , 12 octobre 1973  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Entretien d'une chaudière à gaz AUER au groupe scolaire Marcel-Cachin, contrat Dépannage service gaz : décision 1987-122 (page 62).

90W/17 , 25 mars 1987  

décision du maire

Registre des délibérations. - Convois funèbres : révision des taxes (page 243).

986 , 16 juillet 1884  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Pose et remplacement de câbles d'éclairage public rues Diderot et Delizy, avenue Jean-Lolive et rue Courtois, approbation des dossiers techniques (page 45).

90W/16 , 16 octobre 1986  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Nomination d'une commission d'examen des comptes de 1873 (page 267R).

981 , 20 avril 1874  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Crèche municipale, avenant n° 4 à la convention de prestations de service avec la caisse d'allocations familiales (page 85).

190W/24 , 11 octobre 1990  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Tableau des commissions (page 9).

1005 , 17 mai 1929  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Honoraires de maître Douzon (page 31).

7W/58 , 11 mai 1970  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Modernisation de l'éclairage public communal (page 394).

7W/54 , 29 juin 1962  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Compte administratif de 1838 (n° 16 page 128R).

976 , 6 mai 1839  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Acquisition par la commune de la propriété de la Manufacture d'allumettes sise 46, avenue Édouard-Vaillant (page 271).

7W/53 , 16 janvier 1956  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Abonnement à l'octroi des marchands de fromages (page 337).

1004 , 18 décembre 1928  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Situation internationale (page 49).

90W/2 , 22 juillet 1976  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Entretien d'un brûleur à la bibliothèque Elsa-Triolet, contrat Sermic : décision 1987-228 (page 17).

90W/18 , 13 avril 1987  

décision du maire

Registre des délibérations. - Marché négocié pour la fourniture des conteneurs (page 7).

90W/4 , 29 septembre 1977  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Projet de loi Barre, Bonnet et Stoléru visant les travailleurs immigrés, position du conseil municipal (page 14).

90W/6 , 19 juillet 1979  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Restructuration de la dette communale, modification de deux contrats de prêt Caisse d'épargne de Paris : décision 1989-260 (page 55).

190W/21 , 31 juillet 1989  

décision du maire

Registre des délibérations. - Motion de soutien aux revendications des cadres de la Confédération générale du travail (CGT) (page 17).

90W/4 , 24 novembre 1977  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Répartition des subventions aux organismes sportifs pour l'année 1983 (page 90).

90W/10 , 17 février 1983  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Don Abel Leblanc (page 17).

990 , 28 février 1890  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Groupe scolaire des Allumettes, plan d'utilisation du fonds scolaire départemental des établissements publics pour l'année 1969-1970 : subvention d'équipement (page 49).

7W/58 , 30 septembre 1970  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Fourniture de volailles, lapins frais et produits dérivés aux cantines scolaires de 1984 à 1988, approbation du cahier des clauses techniques particulières (page 42).

90W/12 , 29 février 1984  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Logements pour nécessité absolue de service, règlement des communications et abonnements téléphoniques de monsieur Métais : décision 1989-336 (page 15).

190W/22 , 26 octobre 1989  

décision du maire

Registre des délibérations. - Assurances, police matériel et instruments de musique n° 2 465 338 ZQ avenant n° 2 (page 80).

7W/61 , 22 novembre 1973  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Approbation du contrat de location du matériel de la société Siapa : décision 1979-100 (page 63).

90W/6 , 27 novembre 1979  

décision du maire

Registre des délibérations. - Compte de gestion de 1920 (page 370).

1001 , 14 juin 1921  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Taxe communale sur le chauffage et l'éclairage électrique : état de recouvrement (page 103).

1007 , 2 juillet 1935  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Réglementation de l'industrie du taxi dans le département de la Seine (page 77).

1008 , 6 juillet 1939  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Maison de quartier Youri-Gagarine, convention de location d'un local à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (page 84).

90W/6 , 28 février 1980  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Livres de prix pour 1969 et livres pour la bibliothèque municipale, approbation du marché de gré à gré CDLP (page 31).

7W/57 , 18 avril 1969  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Affaires diverses (page 87).

7W/60 , 16 novembre 1972  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Commission de l'assistance, de l'hygiène et du logement (page 62).

7W/63 , 19 juin 1953  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, convention de concession d'aménagement avec la société SIDEC (page 7).

190W/26 , 7 mars 1991  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Élection du deuxième adjoint (page 30).

90W/3 , 20 mars 1977  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Commission des colonies de vacances (page 106).

7W/52 , 4 février 1949  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1956 (page 323).

7W/53 , 29 mars 1957  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Contrat d'entretien de l'installation téléphonique du 15 rue Rouget-de-l'Isle avec La nouvelle téléphonie : décision 1979-30 (page 69).

90W/5 , 1er mars 1979  

décision du maire

Registre des délibérations. - Programmes de construction au 44 rue Victor-Hugo et au 24 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, approbation de la convention générale avec la SEMIP (page 81).

90W/1 , 16 janvier 1976  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Insuffisance de crédits (n° 3 page 118V).

976 , 03 février 1839  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Transformation en école mixte des écoles de garçons et de filles Sadi-Carnot (page 63).

7W/57 , 18 septembre 1969  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Canalisation des eaux du plateau de Romainville : entreprise Desprat (page 27R).

981 , 13 septembre 1872  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Régularisation de dépenses (page 40).

999 , 23 avril 1912  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Avis sur deux délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (page 184).

996 , 21 novembre 1906  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Budget communal pour 1830 (page 106R).

975 , 10 mai 1829  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Création d'un poste d'ingénieur subdivisionnaire (page 23).

90W/3 , 23 février 1977  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Équipement de la bibliothèque municipale Elsa-Triolet, emprunt de 92 000 francs auprès de la Caisse des dépôts et consignations (page 65).

7W/60 , 29 septembre 1972  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de viande fraîche de porc et charcuterie aux cantines scolaires de 1989 à 1991, approbation du cahier des prescriptions spéciales (page 12).

190W/19 , 1er décembre 1988  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Travaux et fournitures diverses : soumission des entrepreneurs (page 332).

983 , 18 décembre 1877  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Demande du receveur municipal (page 364).

984 , 15 avril 1880  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Utilisation des équipements sportifs locaux par les établissements du second degré, approbation d'une convention concernant le reversement d'une subvention à la commune (page 60).

90W/18 , 2 juin 1987  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Cantines scolaires, marché avec Marée service : décision 1979-12 (page 53).

90W/5 , 25 janvier 1979  

décision du maire

Registre des délibérations. - Avis sur demandes de sursis d'incorporation et de soutiens de famille (page 208).

998 , 22 février 1911  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Demande du personnel de l'octroi et gratifications (page 173).

1000 , 24 décembre 1915  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Délibérations en faveur du personnel communal proposées par la commission paritaire (page 300).

1008 , 26 février 1945  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Cession de terrain à la voie publique (page 135).

986 , 17 août 1883  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Centre administratif, emprunt obligatoire de 3 000 000 francs (page 87).

7W/59 , 24 novembre 1971  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - 7 rue Pasteur, exercice du droit de préemption : décision 1987-249 (page 30).

90W/18 , 13 avril 1987  

décision du maire

Registre des délibérations. - Traité de paix entre la France, la Prusse et la Russie, proclamation (page 6V).

975 , 31 juillet 1807  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Contrôle réglementaire des monte-charges et ascenseurs au gymnase et à l'école Henri-Wallon, contrat CEP : décision 1985-176 (page 87).

90W/14 , 13 décembre 1985  

décision du maire

Registre des délibérations. - Proposition de monsieur Voilliot (page 91).

988 , 26 novembre 1886  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Concession de pavés de rebut (page 117).

996 , 25 mai 1906  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1893 (page 141).

990 , 14 octobre 1892  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Centre socio-éducatif 50 avenue Édouard-Vaillant, demande de subvention (page 63).

90W/8 , 25 juin 1981  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Construction d'un équipement socio-éducatif et de vingt parkings de stationnement par l'office départemental d'habitations à loyer modéré (HLM) de la Seine-Saint-Denis au 37 rue des Grilles à Pantin et acquisition par la commune, demande de déclaration d'utilité publique (page 29).

90W/4 , 9 décembre 1977  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Cantines scolaires (page 306).

7W/53 , 10 décembre 1956  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Chauffage de la salle des conférences, entretien des brûleurs : décision 1980-47 (page 11).

90W/7 , 21 avril 1980  

décision du maire

Registre des délibérations. - Subvention complémentaire au comité de jumelage de Pantin (page 72).

90W/7 , 23 octobre 1980  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Tarifs des maisons de quartier (page 84).

90W/8 , 8 octobre 1981  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Budget primitif de 1951 (page 255).

7W/52 , 18 avril 1951  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Acquisition d'une pompe à vapeur (page 101).

990 , 13 août 1890  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Prolongement de la rue de l'Égypte (page 174).

982 , 15 mars 1875  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal à la commission communale des impôts directs (page 42).

90W/3 , 29 mars 1977  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Cimetière, travaux suite à la chute d'une partie du mur (page 104R).

975 , 24 août 1828  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Immeuble sis 48 avenue Jean-Jaurès (lots 35 et 47), exercice du droit de préemption : décision 1992-124 (folio 55).

400W/2 , 31 août 1992  

décision du maire

Registre des délibérations. - Demande d'admission à la retraite de monsieur Jay, porteur des pompes funèbres (page 52).

1004 , 8 avril 1927  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Marché Delain n° 88068000, avenant n° 1 : décision 1988-233 (page 68).

90W/21 , 16 juin 1988  

décision du maire

Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1844 (n° 22/215 page 177).

977 , 10 mai 1845  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Assurances incendie (page 281).

1008 , 27 décembre 1944  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Vœu relatif à l'élargissement de la route nationale n° 3 dite rue de Paris (page 85).

1003 , 7 novembre 1924  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Installation téléphonique située au restaurant administratif, contrat d'entretien Saet : décision 1987-115 (page 59).

90W/17 , 13 avril 1987  

décision du maire

Registre des délibérations. - Ouverture de crédits (page 321).

7W/53 , 29 mars 1957  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Éducation physique (page 167).

1002 , 3 août 1922  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Création de cours supérieurs dans les écoles (page 38).

994 , 15 juin 1900  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Demande de monsieur Grumetz (page 241).

988 , 17 juin 1887  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Clôture d'un terrain sis 27, rue Magenta (page 135).

983 , 17 février 1877  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Extraction de la haute masse de pierre à plâtre d'une pièce de terre située au lieu-dit Les Louvetières, demande d'autorisation de monsieur Bureau (n° 81 page 65R).

976 , 8 mai 1836  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Rénovation centre-ouest, îlot 51 : demande de déclaration d'utilité publique (page 62).

7W/58 , 30 septembre 1970  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Asile de nuit pour hommes et femmes (page 92).

989 , 22 juin 1888  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (HLM), emprunt de 23 441 200 francs (page 49).

7W/61 , 28 juin 1973  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Communication de lettres des Compagnies d'omnibus et de tramways (page 358).

998 , 25 octobre 1911  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Habillement des employés de l'octroi (page 79).

989 , 22 juin 1888  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Soumission pour la mise en viabilité de la sente de la Navière (page 90).

995 , 26 juin 1903  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Fourniture de livres classiques, livres de bibliothèque scolaire et abonnements nécessaires à l'ensemble des services municipaux en 1974, marché de gré à gré avec CDLP (page 22).

7W/62 , 20 mars 1974  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Installation de protection anti-vol du centre municipal de santé (CMS) Ténine, contrat de vérification et de remplacement des pièces défectueuses : décision 1987-211 (page 8).

90W/18 , 2 avril 1987  

décision du maire

Registre des délibérations. - Vœu route départementale n° 40 (page 323).

989 , 30 août 1889  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Assurance de la salle de gymnastique et modification de celle du groupe scolaire de la Mairie (page 125).

997 , 25 novembre 1908  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Classement éventuel dans la voirie urbaine de la rue n° 2 partie entre la rue Cécile-Faguet et le boulevard Anatole-France à ouvrir sur la zone du fort de Romainville (page 25).

1005 , 11 juin 1929  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Affaire Menuiserie Vie, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1992-20 (folio 41).

400W/1 , 12 février 1992  

décision du maire

Registre des délibérations. - Îlot 27, acquiescement à éviction du 33 rue Auger société G. Giroud et compagnie (page 16).

7W/61 , 29 janvier 1973  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Aménagement des salles de classes pour élèves déficients SES du collège Lavoisier, demande de subvention au fonds scolaire départemental (page 69).

90W/8 , 25 juin 1981  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Secours de chômage : avis du conseil sur l'ouverture d'un crédit (page 358).

995 , 7 juin 1905  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Élargissement de la rue Delizy, mise à l'alignement de monsieur Feyereisen : métré-estimation (page 119).

1007 , 26 novembre 1935  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Assurance tous risques des véhicules automobiles (page 234).

1004 , 23 mars 1928  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Procédure d'élargissement de la rue des Sept-Arpents, demande de prêt foncier auprès de la Caisse des dépôts et consignations (page 11).

90W/12 , 1er décembre 1983  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Locaux du centre d'information et d'orientation sis 1-7 rue Victor-Hugo, avenant au bail 75 RAB 076 : décision 1991-28 (page 92).

190W/25 , 12 février 1991  

décision du maire

Registre des délibérations. - Demande de soutien de famille (page 48).

996 , 20 décembre 1905  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Traitement du deuxième garde champêtre pour 1847 (n° 317 page 253).

977 , 10 août 1847  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Entretien d'un photocopieur à la bibliothèque Elsa-Triolet, contrat Rank Xerox : décision 1988-408 (page 21).

190W/19 , 15 décembre 1988  

décision du maire

Registre des délibérations. - Campagne d'information sur la sécurité (page 75).

90W/10 , 12 janvier 1983  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Budget communal (page 33V).

974 , 29 pluviôse an 12  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Subventions à diverses sociétés en 1964 (page 107).

7W/55 , 23 juin 1964  

délibération du conseil municipal

Délibérations

90W/14 , 1985-1986  

Registre des délibérations. - Enquête sur la consistance du réseau de tramways et chemin de fer d'intérêt local de la région parisienne et du service des trains : avis du conseil municipal (page 164).

1006 , 29 novembre 1932  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Personnel communal, médaille d'honneur départementale et communale en 1966 (page 50).

7W/56 , 15 novembre 1966  

Registre des délibérations. - Convention pour la collecte, la récupération et le recyclage du verre d'origine ménagère (page 80).

90W/10 , 12 janvier 1983  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Établissement d'un mur de terrasse et d'un perron en pierre de taille devant l'église (page 80V).

975 , 12 septembre 1824  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Fixation des traitements du personnel communal (page 154).

1001 , 19 février 1920  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Constructions de trottoirs route de Flandre (page 63).

989 , 8 juin 1888  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Acquisition d'une parcelle de terrain sise 13-17 rue Sainte-Marguerite (page 40).

90W/16 , 16 octobre 1986  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Secours à des veuves d'employés communaux (page 32).

7W/52 , 29 décembre 1947  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Consultations et assistance juridique de maître Didier Seban : décision 1991-176 (page 55).

190W/27 , 14 octobre 1991  

décision du maire

Registre des délibérations. - Ordre du jour (page 277).

7W/63 , 26 avril 1954  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Diffusion d'une brochure dans le cadre du bicentenaire de la Révolution, approbation d'une convention entre la Ville et l'Acelvep (page 53).

90W/22 , 22 septembre 1988  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Location à titre précaire et révocable à compter du 1er octobre 1987 d'un local à usage d'habitation sis 42 avenue Édouard-Vaillant à madame Vernat : décision 1987-383 (page 16).

90W/19 , 28 août 1987  

décision du maire

Registre des délibérations. - Financement des travaux de construction d'un immeuble de 44 logements situé 7-9 avenue Édouard-Vaillant, garantie d'un emprunt de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (page 38).

90W/12 , 29 février 1984  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Établissements de trottoirs en 1982 (page 35).

90W/9 , 25 février 1982  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement aux instituteurs, revalorisation au 1er janvier 1977 (page 21).

90W/3 , 23 février 1977  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Rétributions maternelles aux crèches municipales (page 300).

1005 , 18 novembre 1930  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Fournitures alimentaires aux cantines scolaires : cahier des clauses techniques particulières (page 51).

90W/4 , 2 mars 1978  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Approbation de l'additif n° 3 au contrat d'entretien Saet : décision 1980-2 (page 65).

90W/6 , 27 novembre 1979  

décision du maire

Registre des délibérations. - Personnel communal, transformation de trois postes de cantinières en trois postes d'aides-cuisinières (page 187).

7W/55 , 13 janvier 1966  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Monument aux morts : devis définitif (page 93).

1002 , 17 février 1922  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - École maternelle Georges-Brassens, approbation du décompte définitif (page 83).

90W/19 , 17 décembre 1987  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Programme d'investissement 1989, emprunt auprès de la caisse d'épargne de Paris : décision 1989-343 (page 19).

190W/22 , 20 novembre 1989  

décision du maire

Registre des délibérations. - Instance Conta (page 200).

1006 , 31 janvier 1933  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Traité avec la Compagnie du gaz (page 151).

988 , 25 février 1887  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Consultation juridique, honoraires de maître Abella : décision 1981-87 (page 56).

90W/8 , 26 mai 1981  

décision du maire

Registre des délibérations. - Transformation d'un urinoir sis rue de Paris à l'angle de la rue Auger (page 195).

996 , 28 décembre 1906  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Rénovation de l'îlot 27, garantie communale à un emprunt de 7 millions à contracter par la Semip (page 78).

7W/59 , 24 novembre 1971  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Acquisition d'une maison et de ses dépendances, paiement : arrêté du maire (n° 28 page 21).

977 , 26 août 1840  

arrêté du maire

Registre des délibérations. - Relèvement de l'indemnité allouée au personnel enseignant pour surveillance des cantines scolaires (page 376).

1007 , 5 juillet 1938  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Brûleurs de la piscine municipale, contrat d'entretien Cueno : décision 1981-64 (page 42).

90W/8 , 21 avril 1981  

décision du maire

Registre des délibérations. - Vote tendant à la suppression de la taxe vicinale (page 296).

1008 , 26 février 1945  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1835, instauration d'une surimposition spéciale (n° 38 page 25R).

976 , 8 mai 1834  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Fourniture de pâtisseries fraîches et dérivés pour 1986-1988, marché négocié société Marie : décision 1986-52 (page 43).

90W/15 , 28 mars 1986  

décision du maire

Registre des délibérations. - Tombes militaires (page 27).

983 , 11 novembre 1876  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune : déclaration (page 23V).

974 , 4 pluviôse an 11  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux d'amélioration de l'isolation thermique de l'école maternelle Jacqueline-Quatremaire, police 375 036 708 497 S Socassur : décision 1988-116 (page 87).

90W/20 , 27 avril 1988  

décision du maire

Registre des délibérations. - Budget communal pour 1839 (n° 7 page 95R).

976 , 6 mai 1838  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Création d'une quatrième classe à l'école maternelle de la mairie (page 302).

990 , 8 juillet 1891  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Simplification et révision du tarif d'octroi (page 227).

1007 , 27 janvier 1937  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Fourniture de produits alimentaires destinés aux cantines scolaires, demande d'autorisation de traité de gré à gré avec dispense d'approbation préfectorale (page 66).

7W/62 , 11 octobre 1974  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - École maternelle Anatole-France rue Formagne, soumission société Atlas Fondations (page 149).

7W/56 , 29 mars 1968  

Registre des délibérations. - Application de la loi sur l'assistance obligatoire (page 23).

996 , 22 novembre 1905  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Emprunt globalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations de 2 300 000 francs : décision 1981-88 (page 58).

90W/8 , 26 mai 1981  

décision du maire

Registre des délibérations. - Marché des Quatre-Chemins : achat de l'emplacement (page 212).

982 , 5 juin 1875  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Emploi du crédit pour dépenses imprévues en 1962 (page 67).

7W/55 , 21 octobre 1963  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Avis sur le compte administratif de 1950 (page 4).

7W/53 , 14 décembre 1951  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Soutiens de famille (page 341).

987 , 23 juillet 1886  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Location à titre précaire et révocable d'un local à usage d'habitation sis dans l'immeuble 25 rue Magenta à monsieur Ignoufa : décision 1983-77 (page 76).

90W/11 , 23 juin 1983  

décision du maire

Registre des délibérations. - Transports d'enfants handicapés à l'école de Plein-Air à Pantin et à l'école Baboeuf à Aubervilliers pendant l'année scolaire 1985-1986 (page 89).

90W/15 , 19 juin 1986  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Travaux de nivellement, levés de plans : soumission Allouis, Turc et Ermogeni, géomètres (page 166).

7W/56 , 12 juillet 1968  

Registre des délibérations. - Remplacement d'un gardien des squares décédé (page 523).

993 , 15 juin 1898  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Établissement de la liste des électeurs consulaires (page 724).

993 , 23 août 1899  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Matériel automobile, marché de gré à gré Savifrance (page 58).

7W/60 , 28 juin 1972  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du canal de l'Ourcq, état d'honoraires de maître Brandon : décision 1978-55 (page 4).

90W/5 , 11 juillet 1978  

décision du maire

Registre des délibérations. - Budget primitif et délibérations s'y rattachant (page 44).

1006 , 20 novembre 1931  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Ouverture de crédits additionnels, dépenses de l'exercice clos (page 224).

7W/54 , 4 mars 1961  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Immeuble sis 14 rue Palestro et 15 rue Benjamin-Delessert, exercice du droit de préemption : décision 1989-114 (page 48).

190W/20 , 21 avril 1989  

décision du maire

Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs à gaz de l'école Sadi-Carnot, contrat ETA Cuenod : décision 1989-12 (page 33).

190W/19 , 10 janvier 1989  

décision du maire

Registre des délibérations. - Entretien des installations thermiques automatiques du gymnase Léo-Lagrange, contrat ETA Cuenod : décision 1987-198 (page 1).

90W/18 , 3 avril 1987  

décision du maire

Registre des délibérations. - Îlot 51, location de locaux communs résidentiels sis 19 rue du Pré-Saint-Gervais à la société anonyme d'habitations à loyer modéré Apec Habitation, à la société anonyme d'habitations à loyer modéré des Trois Vallées et à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin : décision n° 1992-5 (folio 18).

400W/1 , 20 janvier 1992  

décision du maire

Registre des délibérations. - Entretien d'une chaudière Idéal Standarc 2 Cita 4 au cimetière, contrat Dépannage service gaz : décision 1987-126 (page 64).

90W/17 , 25 mars 1987  

décision du maire

Registre des délibérations. - Gratifications aux agents de police (page 360).

991 , 9 février 1894  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre d'Amicourt 12 rue Montgolfier, autorisation d'ester en justice : décision 1987-331 (page 90).

90W/18 , 30 juin 1987  

décision du maire

Registre des délibérations. - Horloge publique, nettoiement (page 4V).

974 , 23 pluviôse an 9  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 323).

1000 , 26 février 1918  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Installation de la municipalité (page 67).

983 , 29 décembre 1876  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo, exercice du droit de préemption : décision 1986-19 (page 10).

90W/15 , 6 février 1986  

décision du maire

Registre des délibérations. - Frais de viabilité rue Candale et quai de l'Aisne (page 242).

994 , 22 novembre 1901  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Demande de la commune de Montreuil pour le gaz (page 273).

1000 , 29 mai 1917  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Allocation forfaitaire au receveur municipal pour frais de gestion en 1934 (page 348).

1006 , 20 février 1934  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Église, réparation de la couverture du clocher (page 137R).

975 , 9 août 1832  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Avis sur l'adhésion des communes de Champigny et de Châtillon-sous-Bagneux au syndicat des communes de banlieue de Paris pour les pompes funèbres (page 323).

7W/53 , 29 mars 1957  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Prolongement des rues de la Solidarité, de la Cristallerie et des Grilles (page 34).

988 , 24 septembre 1886  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Mise en place et location de bâtiments modulaires pour l'implantation provisoire de l'école maternelle du Général-Leclerc, marché négocié Euromac Darchem : décision 1992-104 (folio 43).

400W/2 , 24 juillet 1992  

décision du maire

Registre des délibérations. - Solidarité aux travailleurs du Parisien Libéré (page 88).

90W/3 , 12 juillet 1977  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 453).

983 , 7 mai 1878  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Vente d'un immeuble sis rues Palestro et Benjamin-Delessert, note de frais et honoraires de maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1990-312 (page 44).

190W/25 , 17 décembre 1990  

décision du maire

Registre des délibérations. - Frais de curage des égouts en 1902 (page 280).

994 , 21 février 1902  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Élargissement de la rue Victor-Hugo à l'angle de la rue de Paris (page 112).

996 , 25 mai 1906  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Locaux sis 18 rue du Congo, convention avec le centre communal d'action sociale (CCAS) (page 38).

190W/22 , 30 novembre 1989  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 36/79 page 64).

977 , 7 novembre 1841  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Instance contre la Compagnie des eaux (page 258).

992 , 31 mai 1895  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Nomination d'un membre du bureau de bienfaisance (page 373).

991 , 9 février 1894  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Cartier-Bresson, exercice du droit de préemption : décision 1989-241 (page 44).

190W/21 , 20 juillet 1989  

décision du maire

Registre des délibérations. - Salle d'asile des Quatre-Chemins : demande de l'élève maîtresse (page 45).

985 , 10 juin 1880  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Travaux de voirie, emprunt obligatoire de 1 200 000 francs (page 77).

7W/60 , 29 septembre 1972  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Affaire 31 rue Hoche, note de frais et honoraires de maître Seban : décision 1991-128 (page 10).

190W/27 , 16 juillet 1991  

décision du maire

Registre des délibérations. - Projet définitif du groupe scolaire de la Cristallerie (page 85).

7W/54 , 19 octobre 1959  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection de la toiture du gymnase Hazenfratz, police 375 036 708 497 D Socassur : décision 1988-115 (page 87).

90W/20 , 27 avril 1988  

décision du maire

Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 42).

1001 , 27 mai 1919  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Éboulement dans une carrière située derrière le cimetière communal (page 714).

993 , 2 août 1899  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Fourniture d'appareillage et de matériel électrique et réparation d'appareils électriques en 1970, soumission Le Goazigo (page 37).

7W/58 , 23 juin 1970  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Dégrèvement des boissons hygiéniques : nouveau sursis (page 733).

993 , 18 octobre 1899  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Financement des opérations d'investissement de 1992, emprunt de 10 000 000 francs auprès du Crédit local de France : décision 1992-152 (folio 88).

400W/2 , 19 novembre 1992  

décision du maire

Registre des délibérations. - Installation téléphonique située école primaire Paul-Langevin, contrat d'entretien Saet : décision 1987-112 (page 57).

90W/17 , 13 avril 1987  

décision du maire

Registre des délibérations. - Ouverture de la rue dans la propriété de monsieur Cosson et échange de terrain (page 40).

993 , 24 janvier 1896  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Enlèvement des boues et ordures ménagères en 1929-1930 (page 301).

1004 , 14 novembre 1928  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Communications diverses (page 93).

985 , 4 novembre 1880  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Révision et prorogation du tarif d'octroi (page 287).

993 , 3 février 1897  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Contrôle périodique réglementaire des ascenseurs et monte-charge de l'hôtel de ville, contrat d'entretien CEP : décision 1987-63 (page 33).

90W/17 , 26 mars 1987  

décision du maire

Registre des délibérations. - Contrat Ascinter Otis pour l'entretien de deux monte-charges situés groupe scolaire Joliot-Curie, rectificatif de l'imputation budgétaire : décision 1988-345 (page 66).

90W/22 , 13 octobre 1988  

décision du maire

Registre des délibérations. - Réfection des chaussées des voies communales rues Cartier-Bresson, Honoré, Diderot et Gambetta, avenant de régularisation à la soumission du 3 juillet 1968 entreprise Sylvain Joyeux (page 59).

7W/58 , 30 septembre 1970  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Tarif des concessions dans le cimetière (page 10).

1008 , 29 novembre 1938  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Approbation d'une convention entre la commune et la caisse d'allocations familiales (page 57).

90W/14 , 17 octobre 1985  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Location de matériel informatique, avenant n° 1 au contrat ECS n° 9K0645 : décision 1990-62 (page 15).

190W/23 , 21 mars 1990  

décision du maire

Registre des délibérations. - Établissement d'une borne fontaine villa des Fleurs (page 777).

993 , 13 février 1900  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Vœux (page 336).

1008 , 11 février 1946  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Acquisition des lots 30, 33, 35, 57, 59 et 60 d'un immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant (page 67).

190W/26 , 6 juin 1991  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Berthier (lot 7), acquisition en vue de la gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 88).

400W/1 , 14 mai 1992  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Frais de curage des égouts communaux en 1903 (page 13).

995 , 2 février 1903  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Bouygues (page 58).

90W/5 , 1er mars 1979  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Vente d'un terrain communal rue de Montreuil (page 230).

994 , 8 novembre 1901  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Tarifs des crèches en 1990-1991 (page 18).

190W/24 , 28 juin 1990  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Taxes irrécouvrables sur les chiens en 1904 (page 279).

995 , 25 novembre 1904  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Marché de travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux, avenant n° 2 aux lots n° 2 plomberie sanitaire et n° 5 installation thermique et fumisterie (page 45).

190W/27 , 3 octobre 1991  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Eaux du fort de Romainville : autorisation de poursuivre en justice le département de la Guerre ou l'État pour l'obliger à fournir à la commune des eaux pures et saines conformément à la convention du 7 septembre 1844 (page 132V).

978 , 21 mai 1858  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Cession de terrains rue des Pommiers (page 549).

993 , 12 août 1898  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Installation d'un abri à la station des trains tramways à Pantin (page 273).

990 , 12 juin 1891  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Dépassement de crédits (page 201).

985 , 16 mai 1881  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Immeuble sis 29 rue des Sept-Arpents, exercice du droit de préemption : décision 1990-220 (page 64).

190W/24 , 24 septembre 1990  

décision du maire

Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents et responsabilité civile des participants de l'École municipale des sports (EMS), avenant n° 5 à la police 300695 Socassur : décision 1988-314 (page 32).

90W/22 , 25 août 1988  

décision du maire

Registre des délibérations. - Appel pour une véritable éducation physique et sportive (page 76).

90W/3 , 25 mai 1977  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Réforme et vente de diverses voitures automobiles (page 154).

7W/55 , 14 mai 1965  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Assurance automobile pour les personnes transportées dans les cars, police n° 2.380.199 ZX (page 86).

7W/59 , 24 novembre 1971  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Travaux à exécuter sur fonds d'emprunt (page 225).

1001 , 25 mai 1920  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Frais d'impression des projets de budgets (page 129).

982 , 15 mars 1875  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Fixation d'un minimum de loyer (page 271).

1008 , 27 novembre 1944  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Bateau citerne de vidange au pont de la Mairie, envasement du canal (page 99).

1005 , 8 novembre 1929  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Avenant au marché avec Gilbert, augmentation du montant annuel (page 96).

90W/2 , 10 décembre 1976  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Travaux de serrurerie pour la protection et la sécurité à l'effraction de la mairie annexe des Courtillières, marché négocié Les Ouvriers bâtisseurs : décision 1983-22 (page 5).

90W/11 , 17 février 1983  

décision du maire

Registre des délibérations. - Entretien des installations d'horloges de la maternelle Eugénie-Cotton, contrat société Magenta : décision 1987-153 (page 78).

90W/17 , 27 mars 1987  

décision du maire

Registre des délibérations. - Vœu et remerciements du commissaire de police (page 374).

997 , 29 décembre 1909  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Transfert et entretien du matériel informatique, contrat société IBM : décision 1982-162 (page 69).

90W/10 , 31 décembre 1982  

décision du maire

Registre des délibérations. - Mission des membres de la municipalité et du conseil (page 1).

7W/58 , 27 février 1970  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Redressement et mise en viabilité de la rue des Sept-Arpents (page 203).

991 , 10 mars 1893  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Budget communal pour 1835 (n° 31 page 21R).

976 , 4 mai 1834  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Réfection des rues limitrophes au Pré-Saint-Gervais (page 88).

998 , 27 mai 1910  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Assistance du bureau d'octroi rue du Pré-Saint-Gervais (page 544).

993 , 12 août 1898  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Compte de la Compagnie générale des eaux en 1969 (page 46).

7W/58 , 30 septembre 1970  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Centre socio-éducatif de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27 : dossiers techniques (page 62).

90W/8 , 25 juin 1981  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Invitation à monsieur Nikita Khrouchtchev à l'occasion de son prochain voyage en France (page 101).

7W/54 , 14 décembre 1959  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Réfection de la toiture et des gouttières du centre de vacances du Revard, demande de subvention au conseil général (page 93).

90W/12 , 12 juillet 1984  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Approbation d'états de recouvrement de frais de réfections de tranchées en 1929-1930 (page 314).

1005 , 7 janvier 1931  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Voeu du conseil municipal de Nogent-sur-Marne (page 252).

999 , 20 juin 1913  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 36/229 page 188).

977 , 10 novembre 1845  

arrêté du maire

Registre des délibérations. - Situation en Uruguay (page 28).

90W/7 , 5 juin 1980  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Avis sur demande de canalisation électrique (page 21).

1000 , 26 mai 1914  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Immeuble sis 5-11 rue Courtois et 2 rue du Docteur-Pellat, exercice du droit de préemption : décision 1989-359 (page 47).

190W/22 , 6 décembre 1989  

décision du maire

Registre des délibérations. - Opérations d'équipement en 1987, emprunt de 14 millions de francs auprès de la Caisse d'épargne de Paris : décision 1987-229 (page 18).

90W/18 , 8 avril 1987  

décision du maire

Registre des délibérations. - 164-166 avenue Jean-Lolive, exercice du droit de préemption : décision 1987-384 annulée (page 17).

90W/19 , 31 août 1987  

décision du maire

Registre des délibérations. - Colonie du Mont-Revard, commission d'intervention à la SAFCOL pour la réalisation de l'emprunt de 4 430 000 francs (page 65).

7W/57 , 18 septembre 1969  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Admission en non valeurs de cotes irrécouvrables (page 11).

1000 , 26 mai 1914  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Avis sur enquêtes relatives à la réorganisation des tramways (page 146).

997 , 29 décembre 1908  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Réfection et peinture des menuiseries extérieures et descentes d'eaux pluviales du lycée d'enseignement professionnel 121 avenue Jean-Lolive, marché négocié Dupont : décision 1984-97 (page 3).

90W/13 , 14 août 1984  

décision du maire

Registre des délibérations. - Indemnité de fonction des adjoints, répartition (page 61).

7W/56 , 13 février 1967  

Registre des délibérations. - Réclamations de propriétaires riverains de la rue du Centre et de la rue des Grilles (page 127).

983 , 17 février 1877  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Statuts (page 33).

90W/5 , 16 novembre 1978  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Deuxième tranche de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du quai de l'Ourcq, prise en charge du dépassement de la charge foncière (page 82).

190W/24 , 11 octobre 1990  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Garantie communale complémentaire, emprunts pour la construction de 432 logements à loyer modéré (HLM) aux Courtillières (page 13).

7W/54 , 20 février 1959  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Propositions de rejet (page 246).

1007 , 26 février 1937  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Répartition de la contribution mobilière en 1914 (page 238).

999 , 20 juin 1913  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Travaux de nivellement, levés de plan : approbation de la soumission Allouis, Turc, Ermogeni géomètres experts (page 19).

7W/57 , 28 février 1969  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Immeuble 88-90-92, rue de Paris : assurances diverses (page 149).

1005 , 26 février 1930  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Subvention au Comité des œuvres sociales des personnels de la ville de Pantin pour 1974 (page 2).

7W/62 , 28 février 1974  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Hospitalisation (page 93).

1004 , 14 juin 1927  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Dépenses de l'instruction primaire en 1882 (page 142).

986 , 27 août 1883  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Établissement d'une canalisation en fonte de 100m/m sous la route départementale des Petits-Ponts (page 63).

1004 , 8 avril 1927  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Analyses pour la médecine préventive et professionnelle, contrat Laboratoire d'analyses médicales De Ramel : décision 1990-74 (page 33).

190W/23 , 11 avril 1990  

décision du maire

Registre des délibérations. - Élection du second adjoint supplémentaire (page 174).

7W/52 , 4 mai 1950  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Approbation du compte administratif de 1985 ville et assainissement (page 87).

90W/15 , 19 juin 1986  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Révision du réseau des routes départementales et des chemins de grande communication (page 200).

993 , 7 août 1896  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Curage des égouts en 1904 : ouverture de crédits (page 261).

995 , 21 octobre 1904  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Dispensaires municipaux, transformation d'un poste d'infirmière temporaire en poste permanent (page 65).

7W/55 , 21 octobre 1963  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Choix de l'emplacement de l'hospice intercommunal (page 339).

989 , 25 octobre 1889  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Indemnités communales au personnel de la direction des Services fiscaux (page 70).

7W/61 , 12 octobre 1973  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) des Quatre-Chemins, acquisition de l'immeuble sis 20 rue Pasteur (lot 40) (page 97).

190W/23 , 14 juin 1990  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Assurances pour une exposition lithographique, police n° 2.105.913 Z (page 164).

7W/56 , 12 juillet 1968  

Registre des délibérations. - Acquisition d'une presse autographique (n° 371 page 290).

977 , 1er avril 1849  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 269).

983 , 4 septembre 1877  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Demande de monsieur Suc (page 206).

989 , 19 décembre 1888  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Projet de construction d'un bâtiment pour la mairie, les écoles, la justice de paix et une salle d'asile (page 14V).

978 , 22 décembre 1850  

délibération du conseil municipal

Registre des délibérations. - Dépenses faites sans marché en 1918 : régularisation (page 34).

1001 , 27 mai 1919  

délibération du conseil municipal