Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bâtiment sis 1-7 rue Victor-Hugo abritant le centre administratif, convention d'étude portant sur le relogement des occupants (folio 3 verso).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour l'électricité, modification des statuts et de la dénomination (folio 16 verso).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de matériel mobilier pour la prise en charge des cartes d'identité, vote de crédits par anticipation du budget primitif 1997 (folio 96 verso).
400W/12
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voirie et réseaux divers communaux, bail d'entretien et de travaux neufs (folio 10 verso).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Site Diderot-Cartier-Bresson sis 128-134 rue Diderot, convention de concession avec la SIDEC (folio 7).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de mise en conformité des équipements sportifs, vote de crédits par anticipation du budget primitif 1997 (folio 97).
400W/12
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs de location de salles municipales et structures d'hébergement en 1997 (folio 98).
400W/12
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de 30 logements en prêt locatif aidé (PLA) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, modification de la garantie communale à la société SAREL pour un emprunt de 12 384 037 francs (folio 1 verso).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des ascenseurs et des monte-charges des bâtiments communaux (folio 11).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance (crèches collective et familiale municipales et accueil dans les halte-jeux), reconduction des tarifs pour 1997 (folio 15 verso).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classes de découverte 1996-1997, forfait Acelvep (folio 12 verso).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement (folio 16).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ensemble immobilier sis 128-134 rue Diderot, cession à la SIDEC dans le cadre de la convention de concession d'aménagement (folio 7 verso).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Îlot Hoche-Auger, concession d'aménagement sur le périmètre des propriétés publiques situées 27-37 rue Hoche (folio 4).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal