Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
989
,
22 juin 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour la réfection des murs périphériques intérieurs de la piscine Général-Leclerc, avenant à la police n° 4813118 A Les Mutuelles du Mans pour déclaration de fin de travaux et arrêté définitif des comptes : décision 1991-80 (page 46).
190W/26
,
22 avril 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire 1992 de l'assainissement, adoption (folio 98).
400W/2
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de pommes de terre aux cantines scolaires, marché négocié avec Gemard pour l'année 1980 : décision 1980-30 (page 94).
90W/6
,
28 février 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Congrès des ingénieurs des villes de France, représentation de la commune (page 37).
90W/1
,
19 juin 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif des transports par ambulance (page 17).
7W/53
,
24 mars 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1890 et budget supplémentaire de 1891 (page 240).
990
,
13 mai 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage des voies publiques (page 94).
991
,
12 août 1892
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Annulation d'un titre de recettes (page 30).
90W/13
,
8 novembre 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prorogation des tarif et règlement de l'octroi (page 180).
995
,
14 mars 1904
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin pour 1987 (page 15).
90W/17
,
5 mars 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instauration de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et transformation de la redevance d'enlèvement des déchets commerciaux et semi-industriels en redevance spéciale (folio 10).
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Déclassement de la rue Sadi-Carnot (page 89).
90W/5
,
24 avril 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation d'un délégué supplémentaire au syndicat des communes de la Seine pour le personnel (page 151).
7W/55
,
14 mai 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Octroi : matériel des bureaux (page 136R).
978
,
1858
délibération du conseil municipal