Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
7W/60
,
29 septembre 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Centre municipal de santé Cornet, contrat d'entretien SAET additif n° 15 : décision 1982-35 (page 54).
90W/9
,
15 avril 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Budget primitif 1997 de l'assainissement, adoption (folio 78 quarter verso).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des recettes et dépenses (page 1V).
975
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29 pluviôse an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 22 rue Pasteur (lot 1), exercice du droit de préemption : décision 1987-445 (page 66).
90W/19
,
27 novembre 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Fixation de l'effectif du personnel communal (page 34).
90W/9
,
25 février 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Questions (page 245).
988
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17 juin 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien d'un ascenseur à la maternelle Jacqueline-Quatremaire, contrat Ascenseurs Soretex : décision 1987-139 (page 71).
90W/17
,
26 mars 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Demande d'autorisation de la congrégation des sœurs de Saint-Vincent de Paul (page 367).
994
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5 novembre 1902
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Impositions extraordinaires sur les chemins vicinaux de la commune (page 44).
980
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20 octobre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Augmentation de la part fixe des conducteurs de taxis parisiens salariés (page 18).
90W/5
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12 octobre 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Extension de l'activité des consultations dentaire, approbation de l'avenant n° 1 (page 52).
90W/22
,
22 septembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement de la place du Marché aux Courtillières, approbation du marché d'ingénierie et d'architecture Macheret (page 97).
90W/12
,
12 juillet 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demandes de subventions (page 98).
1003
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7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du rôle des frais de curage des égouts (page 225).
992
,
29 mars 1895
délibération du conseil municipal