Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs de location de salles et hébergements en 1992 (page 88).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation du taux de la redevance d'assainissement communale à compter du 1er janvier 1992 (page 87).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des effectifs (page 92).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des classes de neige, convention avec l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (page 95).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs non logés, taux pour 1991 (page 89).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 16 rue du Congo cadastré AO 10, cession (page 90).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention complémentaire à l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (page 83).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de collecte des déchets commerciaux et semi-industriels pour 1992 (page 85).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bénéficiaires d'un logement de fonction (page 94).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention complémentaire au Cercle municipal des sports (page 83).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Magenta, exercice du droit de préemption : décision n° 1991-208 (folio 1).
400W/1
,
13 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Centre administratif sis 1-7 rue Victor-Hugo, renouvellement du bail de location de la trésorerie principale municipale n° 73 RAB 34 : décision n° 1991-210 (folio 2).
400W/1
,
19 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Refinancement de la dette résiduelle du contrat n° 2103984901, emprunt de 14 500 000 francs auprès du Crédit local de France : décision n° 1991-209 (folio 2).
400W/1
,
19 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Centre administratif sis 1-7 rue Victor-Hugo, renouvellement du bail de location de la trésorerie principale de Pantin n° 73 RAB 35 : décision n° 1991-211 (folio 3).
400W/1
,
19 décembre 1991
décision du maire