Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (11ms)
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la dernière séance (page 181).
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exposé de monsieur David président (page 280).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité à la veuve Cauchois, entrepreneur du service d'omnibus (page 293).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de distribution des prix aux élèves des écoles communales (page 286).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Canalisation des eaux du plateau de Romainville : décompte général des travaux (page 299).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réhabilitation Paintendre (page 298).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture d'une rue pour relier la route d'Aubervilliers à la rue du Chemin-Vert (page 289).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente d'arbres situés sur l'emplacement des écoles de la rue des Grilles (page 285).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ajournement de l'emprunt à la caisse des chemins vicinaux (page 283).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction des écoles : proposition des entrepreneurs (page 302).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prolongement de la rue Berthier (page 288).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Résultat de la souscription au profit des inondés (page 282).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 303).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Clôture de la séance (page 179).
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15 mars 1875
délibération du conseil municipal