Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (7ms)
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25 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 29 rue Pasteur, exercice du droit de préemption : décision 1990-144 (page 11).
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25 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Le Refuge, note de frais et honoraires SCP Jaunatre et Alliel : décision 1990-146 (page 13).
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26 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection du bardage du gymnase Léo-Lagrange, marché négocié BECI BTC : décision 1990-148 (page 14).
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27 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Installation de détection intrusion à la salle Jacques-Brel, vérification : décision 1990-147 (page 14).
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27 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Création d'un emploi permanent de chargé d'études pour l'aménagement urbain et l'habitat (page 18).
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28 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location de matériel informatique, contrat ECS : décision 1990-149 (page 15).
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28 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Tarifs des crèches en 1990-1991 (page 18).
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28 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des effectifs (page 18).
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28 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remplacement du groupe de filtration à la piscine municipale, marché négocié Citec : décision 1990-150 (page 15).
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28 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition d'un immeuble sis 24 rue Pasteur (lot 3) (page 17).
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28 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un autocar (page 19).
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28 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Domaine de Montrognon, revalorisation des tarifs en 1990-1991 (page 20).
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28 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un photocopieur pour le service Reprographie (page 19).
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28 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un immeuble sis 43 rue du Pré-Saint-Gervais (page 17).
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28 juin 1990
délibération du conseil municipal