Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (2ms)
7W/54
,
31 mars 1960
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tribunal d'instance, répartition des charges de la cité administrative (page 56).
90W/4
,
2 mars 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pétition de monsieur Mitaine (page 47).
986
,
17 novembre 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat de location et d'entretien de sanitaires publics avec la société SPEA : décision 1981-153 (page 12).
90W/9
,
2 décembre 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Expropriation Constant, honoraire d'avocats : règlement (page 322).
1004
,
14 novembre 1928
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais et honoraires dus à monsieur Carlet avoué (page 189).
982
,
8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Balayage et arrosage en 1886 (page 179).
988
,
18 mars 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché du Centre (page 69).
992
,
29 août 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance multirisques bâtiments communaux, police 55015551 Socassur : décision 1987-334 (page 91).
90W/18
,
7 juillet 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Approbation du contrat d'entretien n° 3/523 avec la société Frimabo : décision 1978-53 (page 3).
90W/5
,
11 juillet 1978
décision du maire
Registre des délibérations. - Classement dans la voirie communale de l'avenue Thalie et de la rue Marcelle-Prolongée (page 9).
90W/2
,
25 mars 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue de Paris (page 9).
996
,
20 octobre 1905
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au plan d'aménagement communal en ce qui concerne le zoning (page 384).
1008
,
19 mars 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant du conseil municipal au comité d'administration du syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les eaux (page 22).
7W/59
,
7 avril 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de perception d'octroi (page 536).
993
,
8 juillet 1898
délibération du conseil municipal