Permissions de voirie n° 21-035 à 21-053.
823W/19
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2021
Toutes les ressources 74 461 résultats (5ms)
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). - Construction du centre d'hébergement informatique [datacenter] Campus data centre PAR8 par Interxion à la Courneuve, autorisation environnementale : étude hydrogéologique, rapport du gestionnaire du réseau public d'électricité, étude de gestion des eaux pluviales, dossier de déclaration, analyse du risque foudre, annexes (février 2021).
803W/3
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2021
Permissions de voirie n° 21-074 à 21-108.
823W/21
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2021
49-53 rue des Sept-Arpents, installation d'une yourte : permis de construire PC 21B0013.
828W/32/3
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2021
permis de construire
Direction de la Gestion de proximité et du commerce : correspondance.
823W/11
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2021-2022
16 rue Pierre-Brossolette, construction d'une maison : permis de construire PC 21B0022.
828W/29/7
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2021
permis de construire
820W
820W/1-820W/26
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2021
Autorisations de tournage : autorisations, arrêtés, états de recouvrement, plans de tournage, correspondance.
823W/39
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2021
19 rue de la Paix. - Construction d'un immeuble de quatorze logements, modification de façades : permis de construire PC 17B0006/1.
828W/29/4
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2021-2022
permis de construire
28 rue Vaucanson, construction d'un immeuble de seize logements et un local artisanal : permis de construire PC 20B0007/1.
828W/33/3
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2021-2022
permis de construire
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 27 mai 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
827W/21
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2021-2022
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : plan général des travaux (pièce E), appréciation sommaire des dépenses (pièce F), étude d'impact partie état initial (pièce G1).
823W/46
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-501 à 21-536.
820W/15
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-1 à 21-30.
820W/1
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2021
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) de Rosny-sous-Bois (pièces I4.1 à I4.3), mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) du Perreux-sur-Marne (pièces I5.1 et I5.2), procès-verbal de la réunion d'examen conjoint (pièce I6).
823W/51
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2021