Toutes les ressources 74 461 résultats (6ms)
820W/12
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2021
Conseil municipal du 7 janvier 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-3), Ressources (n° 5-15), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 17-18), Développement urbain durable (n° 19-27), Solidarités et proximité (n° 28-29)).
832W/3
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2021
29 rue de Candale et 16-24 rue des Pommiers, création d'une terrasse en toiture : permis de construire PC 21B0043.
828W/3/3
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2021-2022
permis de construire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-127 à 21-154.
820W/5
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2021
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 25 novembre 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
827W/28
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2021-2022
130-138 avenue Jean-Jaurès, construction d'une serre urbaine : permis de construire PC 21B0037.
828W/21/1
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2021-2022
permis de construire
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activités, budgets prévisionnels.
807W/4
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-740 à 21-775.
820W/21
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2021
80 rue Charles-Nodier. - Remplacement du procédé de construction bois par une réalisation maçonnée avec isolation thermique par l'extérieur, réalisation d'une toiture terrasse, modification d'une fenêtre et création d'un local technique : permis de construire PC 17B0044/2.
828W/3/6
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2021-2022
permis de construire
8 rue Palestro, surélévation d'un entrepôt et changement partiel de destination en bureaux et habitation : permis de construire PC 21B0040.
828W/29/5
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2021
permis de construire
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 16 décembre 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
827W/29
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2021-2022
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activités, budgets prévisionnels.
807W/5
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2021
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) d'Est Ensemble. - Modification simplifiée n° 1, projet : plans de zonage pour Montreuil, Noisy-le-Sec, Pantin et Romainville, plan de protection du patrimoine, périmètres et emplacements réservés pour mixité sociale, périmètres de stationnement, plan des orientations d'aménagement et de programmation (OAP), liste et atlas des emplacements réservés.
837W/13
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[2021]
plan local d'urbanisme intercommunal
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-471 à 21-500.
820W/14
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2021
22 rue Beaurepaire, aménagement d'un atelier en deux maisons avec démolition des deux façades pignons nord et sud, création d'espace extérieur en rez-de-chaussée et réfection de la toiture : permis de construire PC 21B0016.
828W/1/4
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2021
permis de construire