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1Fi/3292
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24 avril 1982
affiche
Registre des délibérations. - Immeuble sis 22 rue du Congo, acquisition (page 83).
90W/21
,
23 juin 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pose de revêtement synthétique sous des jeux d'enfants à l'école maternelle Jacqueline-Quatremaire, avenant n° 1 au marché négocié Select distribution : décision 1995-102 (folio 89 verso).
400W/9
,
1er août 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de deux brûleurs type 1 P 27 et 1P 45 à l'école primaire Paul-Langevin, contrat ETA Cuenod : décision 1988-217 (page 58).
90W/21
,
7 juin 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Lycée Marcelin-Berthelot, demande d'étatisation (page 29).
90W/2
,
20 mai 1976
délibération du conseil municipal
Manifestations, organisation technique (Fête de le Ville, Petit à Pantin, patinoire, péniche) : correspondance, projets.
610W/38
,
2009
Projet de rénovation urbaine (PRU) des Courtillières. - Zone de renouvellement urbain (phase 1) et plaque de centralité (phase 2), aménagement : plans, dossier de consultation des entreprises (DCE) (2007). Abords du gymnase Édouard-Renard, requalification des espaces verts et voiries (tranche 5) : DCE, procès-verbal de réception des travaux (2009-2013). Secteur de la rue Marcel-Cachin, aménagement des espaces publics (tranche 11) : DCE (2014).
707W/10
,
2007-2014
42 avenue des Bretagnes, extension d'un pavillon : permis de construire PC 79B0179.
129W/7/10bis
,
1979
permis de construire
25 rue Victor-Hugo, aménagement d'un parking provisoire pour le Centre national de la danse : déclaration de travaux DT 04B0087.
521W/13/10
,
17/11/2004-18/05/2005
Déclaration de travaux
Requalification urbaine du quartier des Courtillières. - Étude de définition, projet Vignaud RVA : les logements, principes et méthode.
451W/14
,
2002
Registre des délibérations. - Installation d'une bouche d'eau rue de la Cristallerie (page 192).
996
,
28 décembre 1906
délibération du conseil municipal
167 avenue Jean-Lolive, création d'un bâtiment à usage d'entrepôt : permis de construire PC 85B2142.
129W/47/14
,
1985
permis de construire
TROCNET Henri Charles
H/23
Registre des délibérations. - Compte Électricité de France pour 1967 (page 3).
7W/57
,
20 décembre 1968
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat d'une pompe à incendie pour les Quatre-Chemins (page 366).
979
,
21 février 1867
délibération du conseil municipal