Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
781W/16
,
2014-2015
Registre des délibérations. - Représentation de la commune à la cérémonie commémorée en souvenir de massacre de Chateaubriand (page 75).
90W/2
,
22 octobre 1976
délibération du conseil municipal
Extension maternelle Cochennec : candidatures.
168W/25
,
1989-1991
Projet de ligne entre la gare de Noisy-le-Sec et Paris rue Louis-le-Grand : affiche.
1Fi/2173
,
4 décembre 1897
affiche
Listes électorales générales (bureaux 5 à 8).
618W/53
,
01/01/2007
78 avenue du Général-Leclerc : déclaration préalable de travaux DP 13B0054.
652W/8/5
,
22/05/2013-22/07/2013
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention avec le centre communal d'action sociale (CCAS) pour la fourniture de repas aux grévistes (page 45).
90W/12
,
29 février 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture et pose de banques à la recette perception et à la recette municipale dans le centre administratif, marché de gré à gré société Menuiserie de Montreuil (page 76).
7W/60
,
29 septembre 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Centre municipal de santé Cornet, contrat d'entretien SAET additif n° 15 : décision 1982-35 (page 54).
90W/9
,
15 avril 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Troisième groupe scolaire (page 94).
989
,
22 juin 1888
délibération du conseil municipal
Commune de Pantin, recensement général de la population : listes nominatives.
631
,
1936
Registre des délibérations. - Réfection du mur de clôture du cimetière communal rue des Pommiers, avenant à la soumission de l'entreprise Puech (page 189).
7W/56
,
15 novembre 1968
Enquêtes commodo et incommodo : correspondance, notifications municipales et préfectorales, affiches, arrêtés préfectoraux, journaux, pétitions, plans des maisons. - Rue Lakanal, 4 Durban (1897-1942), 4 Bonnet (1947-1955), 4 Bonnet (1961), 4 Février Decoisy Champion (1961-1970), 4 Centre pharmaceutique européen (1980), 10 Union mutuelle des propriétaires (1913). Rue Lapérouse, 6 Boyauderie de l'Île-de-France (1936-1938), 12 Piet (1960), 12 Lesoucher (1969), 15 Perron (1922), 15 Lahaye (1929-1930), 15 Bouillon rapide (1943-1944), 15 Monsavon L'Oréal (1958), 17 Guillier (1906-1914). Rue Lavoisier, 3 Gaut et Blancan (1912-1957), 4 Pictet (1895-1906), 4 Laureau et cie (1903-1966), 4 Standex International (1971), 8 Gasser (1914).
9W/24
,
1895-1980
28 rue Jacquart : déclaration de travaux DT 91B2925.
191W/15/4
,
1991
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Communication (page 202).
988
,
15 avril 1887
délibération du conseil municipal