Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
820W/18
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2021
Bureau municipal du 1er avril 2021 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 12 avril 2021 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 14 avril 2021 : convocation, ordre du jour, document unique, pouvoirs, feuille de présence, feuille d'émargement, feuilles de vote.
832W/8
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2021
Conseil municipal du 7 janvier 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Solidarités et proximité (n° 30), Petite enfance et familles (n° 31), Santé (n° 32-35), Développement socio-culturel (n° 36-38), Éducation et loisirs éducatifs (n° 39-44), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 45-48), Cadre de vie et démocratie locale (n° 49), Espaces publics (n° 51-54), Gestion de proximité (n° 55), Direction générale des services (n° 56-59), décisions (n° 60)).
832W/4
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2021
Débits de boissons. - Créations, mutations, translations de licences IV : formulaires de demande, copies de pièces d'identité, attestations de formation.
818W/22
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2021-2022
807W
807W/1-13
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2021
16 chemin Latéral-au-Chemin-de-Fer. - Aménagement d'une ancienne halle Efferis en établissement recevant du public (ERP), dépose de façades, création de deux escaliers d'accès et évacuation, création de sanitaires, rénovation d'une sortie et installation d'un auvent et de bars : permis de construire PC 21B0006.
828W/27/2
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2021-2022
permis de construire
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 28 octobre 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance (F-Z).
827W/27
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2021-2022
10 rue Jules-Auffret, surélévation d'un immeuble : permis de construire PC 21B0020.
828W/25/3
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2021
permis de construire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-856 à 21-884.
820W/24
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-696 à 21-739.
820W/20
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-341 à 21-378.
820W/11
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2021
5 rue Myriam-Makeba. - Construction d'un immeuble de dix-sept logements, modification de façades et de locaux techniques : permis de construire PC 18B0025/1.
828W/29/2
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2021-2022
permis de construire
Téléthon, Noël Solidaire et Village d'hiver, organisation : flyers, devis, notes, plans, correspondance, factures.
807W/13
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2021
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activités, budgets prévisionnels.
807W/3
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2021
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) d'Est Ensemble. - Modification n° 1, projet : pièces administratives d'accompagnement à la compréhension du document, registre d'enquête publique, rapport de présentation complémentaire, orientations d'aménagement et de programmation (OAP) thématiques, OAP territoires, OAP sectorielles, règlement, annexe patrimoine des villes des Lilas et de Montreuil.
837W/14
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2021-2022
plan local d'urbanisme intercommunal