Toutes les ressources 74 461 résultats (6ms)
827W/19
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2021
Département Patrimoine, cadre de vie et démocratie locale : chrono de correspondance départ.
823W/1
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janvier 2021-février 2021
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). - Construction du centre d'hébergement informatique [datacenter] Campus data centre PAR8 par Interxion à la Courneuve, autorisation environnementale : plan de situation, plans de zonage, plans d'aménagement, rapport de conformité réglementaire, diagnostic et plan de gestion, rapport d'étude acoustique, fiche climatologique, note de résultats des comptages en ligne, étude d'insertion urbaine, rapport d'étude géotechnique, plan de surveillance des émissions annuelles, rapport de base (février 2021).
803W/2
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2021
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : mise en compatibilité du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) d'Est Ensemble (pièces I2.1 à I2.3), mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) de Drancy (pièces I3.1 et I3.2).
823W/50
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2021
29 rue Berthier, surélévation d'un immeuble : permis de construire PC 21B0007.
828W/1/7
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2021
permis de construire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-537 à 21-580.
820W/16
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-776 à 21-819.
820W/22
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2021
Élections départementales des 20 et 27 juin 2021 : procès-verbaux, feuilles de pointage, bulletins, professions de foi.
798W/34
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2021
40 rue des Sept-Arpents, construction d'un immeuble de quatorze logements et un commerce et d'une maison de ville : permis de construire PC 17B0048/1.
828W/32/2
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2021-2022
permis de construire
Conseil municipal du 17 juin 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Action sociale et solidaire (n° 15-16), Santé (n° 18), Éducation et loisirs (n° 19-20), Prévention et tranquillité publique (n° 21), Action culturelle et patrimoine (n° 22), Vie des quartiers et participation citoyenne (n° 23-24), Jeunesse et sports (n° 25-26), Gestion de proximité et commerce (n° 28-29), Direction générale des services (n° 30), décisions (n° 31)).
832W/12
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2021
24 rue Michelet et 39 rue Beaurepaire, réhabilitation partielle d'un immeuble en deux duplex et modification de façade : permis de construire PC 21B0025.
828W/28/4
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2021
permis de construire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-920 à 21-950.
820W/26
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2021
Salons des associations 2021, organisation : fiches d'inscription, flyers, notes.
807W/11
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2021
10-12 rue Myriam-Makeba. - Construction d'un immeuble de soixante logements, modification de façades et de l'aménagement intérieur : permis de construire PC 18B0026/2.
828W/29/3
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2021-2022
permis de construire
Aides alimentaires, contrôle des factures avant paiement : factures, bons utilisés par les usagers.
813W/20
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2021