Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
281W/94
,
1965
Registre des délibérations. - Emploi des fonds réservés pour les chemins vicinaux (page 20).
992
,
11 mai 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation du budget supplémentaire pour 1976 (page 93).
90W/2
,
10 décembre 1976
délibération du conseil municipal
Permissions de voirie n° 19-034 à 19-076.
792W/50
,
2019
Registre des délibérations. - Maintenance du photocopieur 3113 installé dans le hall du centre administratif, contrat SMT Ricoh : décision 1994-54 (folio 78).
400W/6
,
19 avril 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 15 rue Berthier, exercice du droit de préemption : décision 1989-218 (page 29).
190W/21
,
29 juin 1989
décision du maire
Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 2).
7W/37
,
28/02/1980
91 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 93 B3125.
245W/5/6
,
1993
déclaration de travaux
Robert Riou - Paysage urbain 3.
2FI/586
carte postale N/B
Dossiers médicaux n° 65758-66033.
760W/485
,
2007-2019
Élections prud'homales : liste électorale générale par activités (employeurs industrie).
18W/141
,
1982
Attestations d'accueil d'étrangers délivrées.
469W/109
,
01/07/2003
Salle de conférences (42, avenue Édouard-Vaillant). - Travaux de construction, adjudication : plan, cahier des charges, devis estimatifs, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal (1898-1900) ; financement : état des honoraires de l'architecte, décompte des travaux (1901). Travaux d'extension, adjudication : plans, cahier des charges, devis estimatif, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, annonces légales (1906-1908) ; réception : mémoires des travaux exécutés, arrêté préfectoral, procès-verbal de réception définitive, décompte des travaux (1907-1909).
M/13
,
1898-1909
Entretien des rues, chemins ruraux et trottoirs, adjudication : affiche.
1Fi/2739
,
février 1914
affiche
GRONDER Henri Lucien
H/22