Toutes les ressources 74 461 résultats (6ms)
827W/19
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2021
28 rue Vaucanson, construction d'un immeuble de seize logements et un local artisanal : permis de construire PC 20B0007/1.
828W/33/3
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2021-2022
permis de construire
19 rue de la Paix. - Construction d'un immeuble de quatorze logements, modification de façades : permis de construire PC 17B0006/1.
828W/29/4
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2021-2022
permis de construire
3 rue Lesault. - Restructuration d'une ancienne usine de fabrication de fromage et changement de destination en habitation et commerce : permis de construire PC 21B0035.
828W/27/5
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2021
permis de construire
Bureau municipal du 7 juin 2021 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 14 juin 2021 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 17 juin 2021, organisation : convocation, ordre du jour, document unique, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, réponse aux questions orales de Mme Bonnet ; dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1), Finances (n° 2-3), Ressources humaines (n° 4), Informatique (n° 5), Relations avec les usagers (n° 6-7), Mission Grands Quatre-Chemins (n° 8-9), Habitat, logement et foncier (n° 10), Développement urbain et transition écologique (n° 11-14)).
832W/11
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2021
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activités, budgets prévisionnels.
807W/2
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2021
Conseil municipal du 14 avril 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Habitat et logement (n° 20), Éducation et loisirs éducatifs (n° 21-23), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 24-25), Cadre de vie et démocratie locale (n° 26), Espaces publics (n° 27), Gestion de proximité et commerces (n° 28-30), Direction générale des services (n° 31-33), décisions (n° 34)).
832W/10
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-97 à 21-126.
820W/4
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2021
Permissions de voirie n° 21-035 à 21-053.
823W/19
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-64 à 21-96.
820W/3
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2021
Permissions de voirie n° 21-109 à 21-130.
823W/22
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2021
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 27 mai 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
827W/21
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2021-2022
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 24 juin 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
827W/22
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2021-2022
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 28 octobre 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance (A-E).
827W/26
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2021-2022
Conseil municipal du 18 mars 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-3), Finances (n° 4-5), Ressources humaines (n° 6-10), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 11), Habitat et logement (n° 13), Mission Grands Quatre-Chemins (n° 14), Petite enfance et familles (n° 15-16)).
832W/6
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2021