Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
7W/59
,
24 novembre 1971
délibération du conseil municipal
Entreprise NAO du pôle artisanal des Quatre-Chemins : photographies.
759W/1439
,
2001
photographie
Kermesse à l'école Jean-Lolive : photographies.
759W/690
,
18/06/1988
photographie
Registre des délibérations. - Construction d'un commerce 23-25 rue Magenta sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, garantie communale d'emprunt à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 515 000 francs (folio 90 verso).
400W/8
,
30 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conseil de prud'hommes, chambre d'agriculture : révision des listes électorales, désignation des délégués (page 157).
1007
,
26 février 1936
délibération du conseil municipal
30 rue Marcelle, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.
21W/21/30, 4Fi/1586
,
1925
permis de construire
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/521
,
2006-2022
.pdf et .odt
Bureau de bienfaisance : registre des dépenses.
2447
,
1945
Registre des délibérations. - Contrat Desautel d'entretien d'extincteurs au centre La Crémaillère au Revard : décision 1980-130 (page 79).
90W/7
,
23 octobre 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Observations (page 207).
982
,
5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Contentieux avec Mme H. relatif au paiement de travaux réalisés par la Ville au 38 rue Cartier-Bresson suite à un arrêté de péril, déroulement de la procédure : requête, mémoire, correspondance (1996-1997). Contentieux avec Mme V. relatif à des dommages affectant un appartement sis 5 avenue Édouard-Vaillant, déroulement de la procédure : rapport d'expertise (2007). Contentieux avec Mme M. relatif aux fissures et désordres apparus sur un pavillon sis 4 rue François-Arago suite à des travaux sur la voirie, déroulement de la procédure et pièces annexes : mémoires, rapports d'expertise, ordonnances, notes, actes de vente, plans, cahiers des charges, pièces comptables, correspondance (2000-2003, 2013). Contentieux J08-9 avec M. Z. relatif à la contestation d'une procédure de péril pour un immeuble sis 2 rue Franklin et 56 rue du Pré-Saint-Gervais, déroulement de la procédure et pièces annexes : requête, ordonnance, arrêtés, procès-verbal de constat du service communal d'hygiène et de sécurité, correspondance (2003-2010). Contentieux J08-3 avec les consorts L., B. et S. relatif à des dommages et désordres affectant des pavillons sis 138 à 142 boulevard Eugène-Decros aux Lilas, déroulement de la procédure et pièces annexes : requête, mémoires, rapports, photographies, devis, correspondance (2006-2011).
811W/2
,
1996-2013
Commission de révision des listes électorales (bureaux 1 à 23) : tableaux, liste générale, récépissés des demandes d'inscriptions et de modifications, cahiers de réclamations .
599W/90
,
24/02/2011
Personnel communal : dossiers administratifs (GA-GE).
802W/14
,
1979-2020
Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 2027 à 2077.
725W/44
,
2016
Personnel communal : registre des arrêtés du maire et états de paiement.
2334
,
septembre 1981-décembre 1981