Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
828W/27/5
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2021
permis de construire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-415 à 21-470.
820W/13
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2021
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 28 octobre 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance (A-E).
827W/26
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2021-2022
Conseil municipal du 14 avril 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Finances (n° 1-12), Ressources humaines (n° 13), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 15), Développement local (n° 16-18), Habitat et logement (n° 19)).
832W/9
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2021
Salons des associations 2021, organisation : devis, commandes de prestations et de matériel, plans.
807W/12
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-31 à 21-63.
820W/2
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-820 à 21-855.
820W/23
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2021
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : bilans des débats et concertation publics (pièces J1 à J3), rapport du garant de la concertation (pièce J4), synthèses des avis reçus sur les déclarations d'utilité publique (DUP) initiale et modificatives (pièces J5a à J5c), délibérations du conseil du Syndicat des transports d'Île-de-France (Stif) devenu Île-de-France mobilités (pièces J6a à J6c), délibérations du directoire de la Société du Grand Paris (pièces J7a à J7c), avis délibérés de l'Autorité environnementale sur les DUP et le dossier d'autorisation environnementale (pièces J8a à J8d), mémoires en réponse aux avis de l'Autorité environnementale (pièces J9a et J9b).
823W/52
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2021
4 rue du Pré-Saint-Gervais, réhabilitation des bâtiments sur cour B1 et B2 : déclaration préalable DP 21B0016.
822W/21/6
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2021
déclaration préalable
Permissions de voirie n° 21-109 à 21-130.
823W/22
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2021
Autorisations de tournage : autorisations, arrêtés, états de recouvrement, plans de tournage, correspondance.
823W/39
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2021
25 rue Victor-Hugo. - Démolition totale et construction de trois immeubles, modification de devanture commerciale : permis de construire PC 16B0030/3.
828W/33/5
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2021-2022
permis de construire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-194 à 21-225.
820W/7
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2021
Bureau municipal du 11 octobre 2021 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 18 octobre 2021 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 21 octobre 2021, organisation : convocation, ordre du jour, document unique, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence ; dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-2), Finances (n° 3-8)).
832W/13
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2021
2-4 rue Myriam-Makeba. - Construction d'un immeuble de cinquante logements, modification de façades et de la clôture : permis de construire PC 18B0023/1.
828W/29/1
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2021-2022
permis de construire