Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
21W/5/35, 4Fi/813
,
1907
permis de construire
Registre des délibérations. - Modification des limites territoriales de la commune de Pantin (page 70).
90W/1
,
21 novembre 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Centre culturel, création d'emplois (page 66).
7W/55
,
21 octobre 1963
délibération du conseil municipal
[31] quai de l'Ourcq, projet d'installation d'une grue électrique sur le canal : permis de construire.
21W/24/7, 4Fi/1691/2
,
[1919]
permis de construire
Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 300 à 349).
678W/13
,
2015
Registre des délibérations. - Travaux à exécuter au garage municipal (page 325).
1008
,
7 janvier 1946
délibération du conseil municipal
Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour les travaux de requalification du secteur des Fonds d'Eaubonne, procédure adaptée n° 2013059 : offre retenue de la société Dal Bosco. Fourniture, maintenance et hébergement du site internet, procédure adaptée n° 2013123 : offre retenue de la société Over Link. Prestation de nettoyage, murage, serrurerie et travaux, procédure adaptée n° 2013080 : offre retenue de la société Bateco Pro.
764W/188
,
2013-2014
Registre des délibérations. - Soutiens de famille (page 122).
989
,
1er août 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des délégués à la commission de révision de la liste électorale prud'homale (page 38).
1001
,
27 mai 1919
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses liées aux enfants trouvés (n° 27/154 page 124).
977
,
1er novembre 1843
délibération du conseil municipal
404. Pantin - Les HBM de la rue des Pommiers.
2FI/979
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Camp de vacances d'adolescents à Samoëns en Haute-Savoie (page 193).
7W/55
,
13 janvier 1966
délibération du conseil municipal
Concert des professeurs du 2 février 1990 : enregistrement sur bande magnétique (2e partie, 1AV572).
540W/57
,
02/02/1990
Registre des délibérations. - Acquisition d'un terrain départemental de 2187 mètres carrés sis en bordure de l'avenue Jean-Jaurès à Pantin et cadastré section A n° 30 (page 133).
7W/54
,
31 mars 1960
délibération du conseil municipal
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
826W/322
,
1993-2022
.pdf et .odt