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355W/25
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24/06/1999
F2 non-valeurs, raisons : états de produits irrécouvrables, taxes et produits irrécouvrables, taux et produits communaux, étude sur les non-valeurs, recouvrements des sources dus au titre de la réquisition CGE sur le 8, rue de Laférouse et le 30, rue Magenta ; pièces jointes : tableau comparatif d'année en année.
334W/177
,
1988-1994
Bureau de bienfaisance, commissions administratives : registre des délibérations.
2130
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1923-1935
Quotient familial, calcul : fiches individuelles du 2 novembre au décembre 2016.
724W/46
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2016-2017
Registre des délibérations. - Chambre de commerce de Paris, entrepôt réel des douanes de Paris : avis du conseil municipal sur le règlement et les tarifs (page 256).
1005
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27 juin 1930
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux (du n° 1140 au 1518).
508W/6
,
2001
Stade Charles-Auray, gradin : dossier de marché, mur de soutènement, documentation, plan béton, correspondance.
174W/59
,
1931-1971
Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 140 à 198.
725W/66
,
2016
Registre de comptes.
114Z/35
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1976
2 rue Franklin. - Procédure de péril imminent : dossier de procédure de péril transmis au tribunal administratif.
709W/9
,
2001-2005
Dossiers médicaux n° 15277 au n° 15736.
589W/186
,
2006
CAROLUS Albert
H/19
Personnel communal : fiches de paie (GUI-HAM).
170W/113
,
1993
Concessions de terrain n° 8373-8472 : registre des titres (16 mars-4 juin 1930).
817W/19/3
,
1930
Dossiers médicaux n° 13354 au n° 13447.
589W/181
,
2006