Toutes les ressources 74 461 résultats (5ms)
822W/8/12
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2020-2021
déclaration préalable
Pièces annexes à l'état civil : déclarations de décès (n° 91-170). Autorisations de transports de corps, de crémations, de dons du corps à la médecine et de soins de conservation pour des personnes décédées à Pantin : formulaires des pompes funèbres.
798W/24
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2020
79-81 rue Cartier-Bresson. - Démolition partielle en vue de la relocalisation du Centre national des arts plastiques (Cnap) et d'une partie des réserves du Mobilier national : permis de démolir PD 20B0002.
837W/1/3
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2020
permis de démolir
Avenue Jean-Lolive, modification d'une voie existante dans le cadre du projet Tzen 3 : permis d'aménager PA 20B0001.
837W/3/1
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2020-2021
permis d'aménager
1 rue Étienne-Marcel, remplacement de toiture à l'identique : déclaration préalable DP 20B0074.
822W/8/5
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2020
déclaration préalable
68 avenue du Général-Leclerc, restructuration du showroom : déclaration préalable DP 20B0040.
777W/4/6
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2020
déclaration préalable
Collecte des déchets, évaluation des fournisseurs : fiches de contrôle.
823W/34
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2020-2021
Avenue de la Gare. - Gare de Pantin, réfection de la couverture du pavillon central et de son horloge et mise en peinture des menuiseries de la gare RER : déclaration préalable DP 20B0084.
822W/9/14
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2020-2021
déclaration préalable
Circulation et stationnement : arrêtés provisoires n° 130P à 389P.
792W/36
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2020
Personnes sans domicile ni résidence fixes, demande de rattachement à une commune : formulaires de demande d'élection de domicile, fiches de synthèse, évaluations sociales, contrats d'engagement, attestations d'élection de domicile, notifications de radiation, correspondance (octobre 2020).
833W/16
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2020
Salon des associations 2020, organisation : notes, bilans.
795W/35
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2020
Aide sociale facultative. - Aides financières « eau solidaire » accordées par la commission Précarité et déduites des factures d'eau par Veolia : bordereaux de décision, bordereaux de transmission des tableaux à Veolia.
833W/10
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2020
27 rue Marie-Thérèse, extension : déclaration préalable DP 20B0116.
822W/18/7
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2020-2021
déclaration préalable
Transports de corps, soins de conservation, moulages de corps, inhumations, exhumations, demandes de crémation, dispersions de cendres, dépôts et retraits d'urnes funéraires : déclarations préalables, autorisations délivrées par le maire (janvier-février 2020).
798W/27
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2020
11 rue Jacques-Cottin, démolition d'une dépendance : permis de démolir PD 20B0008.
837W/2/1
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2020-2021
permis de démolir