Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
90W/1
,
19 juin 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Prodhomme, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1988-140 (page 4).
90W/21
,
4 mai 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Locaux sociaux 47 rue des Pommiers, maîtrise d'ouvrage (page 88).
90W/9
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24 juin 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune de Pantin : déclaration (page 44V).
974
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30 fructidor an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire pour 1951, vote (page 115).
7W/53
,
9 juillet 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Protection juridique police n° 4117481 Socassur, avenant au contrat pour application des transferts de compétences de l'État vers les communes : décision 1985-131 (page 48).
90W/14
,
12 août 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection de l'étanchéité des terrasses de l'école maternelle Hélène-Cochennec, police 375036750259L UAP - Socassur : décision n° 1991-232 (folio 15).
400W/1
,
30 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour indemnité de logement aux instituteurs et institutrices en 1894 (page 188).
992
,
8 février 1895
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur le compte administratif et le compte de gestion de 1936 du bureau de bienfaisance (page 265).
1007
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19 juillet 1937
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation de colonies scolaires (page 42).
1000
,
3 juillet 1914
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Commissariat de police (page 82).
980
,
25 septembre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale, effectif du personnel (page 370).
7W/54
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26 mars 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Institution du droit de préemption urbain renforcé (page 39).
90W/19
,
22 octobre 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour les frais de police en 1901 (page 307).
994
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16 mai 1902
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un centre de vacances collectif à Saint-Denis-d'Oléron : convention d'honoraires avec Studio A3 (page 61).
7W/62
,
11 octobre 1974
délibération du conseil municipal