Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
90W/13
,
11 octobre 1984
décision du maire
Registre des délibérations. - Traitement de l'institutrice (page 19V).
978
,
2 août 1851
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs de location de salles et d'hébergement en 1991 (page 17).
190W/25
,
27 novembre 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Concession de pavés de rebut (page 117).
996
,
25 mai 1906
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation des effectifs du personnel communal (page 65).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garde nationale, contrôle (n° 3 page 1R).
976
,
28 février 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Virement de crédits au budget 1975 (page 92).
90W/2
,
10 décembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1965 (page 153).
7W/55
,
14 mai 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des cotisations à l'école municipale des sports et danse rythmique moderne (page 63).
90W/2
,
24 septembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achèvement des trottoirs de la route nationale n° 3 (page 40V).
981
,
6 novembre 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réduction de crédits du budget primitif et affectation au budget supplémentaire de 1962 (page 16).
7W/55
,
22 janvier 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cessions de terrain pour l'établissement du chemin latéral au chemin de fer de l'Est et de la sente des Longues-Raies (page 175).
996
,
21 novembre 1906
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de trottoirs, approbation des dossiers techniques (page 9).
7W/62
,
28 février 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Groupe scolaire provisoire aux Courtillières (page 268).
7W/53
,
16 janvier 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réseau d'éclairage public, travaux de réparation et d'entretien de 1974 à 1976 : cahier de prescriptions spéciales, bordereau de prix (page 8).
7W/62
,
28 février 1974
délibération du conseil municipal