Toutes les ressources école 111 résultats (4ms)
400W/12
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20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges des écoles publiques pour 1995-1996 (folio 4).
400W/12
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Amélioration des conditions d'enseignement dans les écoles Sadi-Carnot, Charles-Auray et Paul-Langevin, demande de subvention pour travaux d'investissement (folio 78 verso).
400W/11
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14 mai 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges de l'école de Plein air (folio 14 verso).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges des écoles publiques (folio 14).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Activités de prévention sur la santé, campagne sur l'équilibre alimentaire dans les écoles (folio 71).
400W/7
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29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection de l'assainissement et de la cour de l'école Jean-Jaurès rue Édouard-Renard-Prolongée, marché négocié Biarnais : décision 1994-113 (folio 45 verso)
400W/7
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18/08/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Construction de sanitaires dans la cour du groupe scolaire Paul-Langevin, marché négocié CGV : décision 1994-105 (folio 41).
400W/7
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27/07/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges de l'école de Plein-Air (folio 34 verso).
400W/7
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07/07/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges des écoles publiques (folio 34).
400W/7
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07/07/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ravalement des façades donnant sur l'avenue du Général-Leclerc et une partie du retour sur la rue Sadi-Carnot du groupe scolaire Sadi-Carnot, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89).
400W/6
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5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emprunt de 500 000 francs auprès du Crédit local de France en vue du financement de la réfection d'une cour d'école primaire : décision 1994-50 (folio 75 verso).
400W/6
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11 avril 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Emprunt de 1 000 000 francs auprès du Crédit foncier de France en vue du financement de la réhabilitation d'une école primaire : décision 1994-47 (folio 74).
400W/6
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6 avril 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen Seat : décision 1993-205 (folio 99).
400W/5
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21 décembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen Seat : décision 1993-192 (folio 70 verso).
400W/5
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29 novembre 1993
décision du maire