Toutes les ressources école 111 résultats (3ms)
400W/12
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges de l'école de Plein air (folio 14 verso).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges de l'école de Plein-Air pour les enfants domiciliés hors de Pantin, contribution financière des communes de résidence pour 1991-1992 (folio 9).
400W/2
,
11 juin 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen Seat : décision 1993-129 (folio 15).
400W/5
,
27 juillet 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Reconversion des locaux de la mairie en écoles et salle d'asile, demande de secours à l'administration de l'Instruction publique (page 35V).
978
,
22 mai 1853
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision n° 1992-56 (folio 80).
400W/1
,
17 avril 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen Seat : décision 1993-205 (folio 99).
400W/5
,
21 décembre 1993
décision du maire
École de Plein-Air, réouverture : affiche.
1Fi/1584
,
1er décembre 1944
affiche
Registre des délibérations. - Ajournement du projet de construction d'un bâtiment pour la mairie et deux écoles communales (n° 1 page 1R).
978
,
14 juillet 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de mobilier pour les écoles maternelles, marché négocié Delagrave : décision 1992-164 (folio 26 verso).
400W/3
,
29 décembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Marché de construction de l'école maternelle Général-Leclerc, avenant n° 1 relatif à l'exécution de travaux supplémentaires (folio 72).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges des écoles publiques pour 1995-1996 (folio 4).
400W/12
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de l'école maternelle Général-Leclerc et d'un centre de loisirs associé, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 35 bis).
400W/1
,
6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achèvement des travaux de peinture dans la mairie et les écoles (n° 5 page 93R).
976
,
10 février 1838
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - École maternelle du Général-Leclerc, engagement des dépenses d'équipements avant le vote du budget primitif 1993 (folio 8).
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal