Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
822W/10/4
,
2020
déclaration préalable
Aide sociale légale. - Revenu de solidarité active (RSA), versement par le département de la Seine-Saint-Denis : notifications.
706W/10
,
décembre 2014-2015
Registre des délibérations. - Chaudière GLS 3.20 n° 2845, contrat d'entretien avec ELM Leblanc : décision 1979-20 (page 64).
90W/5
,
1er mars 1979
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien du photocopieur Canon NP 1318 du service Enfance rue de la Marine, contrat : décision 1990-142 (page 10).
190W/24
,
20 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Prorogation du bail du bureau d'octroi de la rue Méhul (page 73).
1008
,
6 juillet 1939
délibération du conseil municipal
Liste électorale générale : registre (A-HOC).
244
,
1946-1948
9 rue Berthier : permis de démolir PD 07B0015.
565W/13/4
,
09/05/2007-30/05/2007
permis de démolir
Caisse des écoles : dossiers de personnel non titulaire de C à DEB.
708W/3
,
2009-2015
Personnel communal : fiches de paie (GOY-GRI).
170W/109
,
1993
Impôts locaux : états fiscaux.
510W/152
,
1985-1999
Portrait du docteur Chebat, médecin dans les centres municipaux de santé (CMS) : photographies.
759W/1472
,
2001
photographie
Personnel communal : dossiers administratifs (de JOB à KHA).
646W/45
,
2008-2013
57 rue Hoche : déclaration de travaux DT 00B0041.
429W/20/8
,
2000
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Amélioration de l'éclairage du lycée Marcellin-Berthelot et du groupe scolaire Sadi-Carnot (page 231).
7W/54
,
4 mars 1961
délibération du conseil municipal
Architectures et paysages industriels : l'invention d'un patrimoine
BIBH/URB/124
,
271