Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
985
,
27 mai 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Akrour, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1993-43 (folio 61).
400W/3
,
4 février 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Remplacement du groupe de filtration de la piscine Général-Leclerc (page 43).
190W/26
,
18 avril 1991
délibération du conseil municipal
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 12-001 à 12-100.
659W/11
,
2012
Registre des délibérations. - Fourniture des costumes et tenues du personnel en 1967, marché de gré à gré Tomy (page 104).
7W/56
,
27 octobre 1967
LAHARY André
H/18
Fête communale, grand festival de musique : affiche.
1Fi/157
,
26 juin 1931-27 juin 1931
affiche
Registre des délibérations. - Fixation d'un minimum de loyer pour 1935 (page 380).
1006
,
14 juin 1934
délibération du conseil municipal
Reconstruction d'une canalisation d'assainissement quai de l'Ourcq : procédure marché.
136W/94
,
1989
Comptabilité : bordereaux de recettes (du n° 1 au n° 57).
476W/90
,
2002
Séances du conseil municipal : enregistrement intégral sur cassette audio.
259W/32
,
28/11/1996
Rapport annuel de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
BIBL/POP/16
,
2009
Registre des délibérations. - Ouverture du nouveau groupe scolaire Joliot-Curie, création d'emplois communaux (page 170).
7W/55
,
16 juillet 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs en vue de la mise en extinction des emplois spécifiques d'aide-cuisinier, cuisinier et chef cuisinier (page 16).
90W/6
,
19 juillet 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation à 570,84 francs pour la nouvelle extraction de plâtre faite par monsieur Faguet rue des Pommiers (page 16).
979
,
26 mai 1859
délibération du conseil municipal