Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (9ms)
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif pour 1989 (page 92).
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation des taux de rémunérations du personnel de l'École municipale des sports (page 1).
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat de véhicules pour le garage municipal, approbation des dossiers techniques (page 3).
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emprunt de 2 322 500 francs, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (page 93).
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des effectifs (page 1).
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 40 rue Hoche, exercice du droit de préemption : décision 1990-138 (page 90).
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14 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Carte scolaire 1990-1991 (page 8).
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de la chaussée de la rue Marcelle, approbation des dossiers techniques (page 2).
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) des Quatre-Chemins, acquisition de l'immeuble sis 19 rue Sainte-Marguerite (lots 9, 15 et 101) (page 99).
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) des Quatre-Chemins, acquisition de l'immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot 25) (page 98).
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remplacement de matériel de cuisson dans les cuisines des écoles Méhul et Jean-Lolive (page 7).
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) des Quatre-Chemins, acquisition de l'immeuble sis 22 rue Magenta (page 97).
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Facturation de repas aux enfants des centres de loisirs d'autres communes, convention entre la commune et l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (page 3).
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14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maintenance de l'offset 311 du service Imprimerie, contrat Gestetner : décision 1990-137 (page 90).
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14 juin 1990
décision du maire