Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
981
,
19 février 1874
délibération du conseil municipal
Expropriation, ventes en adhésion à expropriation et indemnités d'éviction. - 29, avenue Jean-Lolive.
205W/20
,
1975
Registre des délibérations. - Adhésion de la commune et du personnel communal à la Caisse mutuelle du personnel des communes et des personnels des établissements publics de la région parisienne sauf Paris (page 363).
1007
,
5 juillet 1938
délibération du conseil municipal
Copie de la matrice générale des contributions personnelles et mobilières.
2620
,
1968
Secteur des Quatre-Chemins : dossiers individuels (de LJU à MAY).
514W/21
,
2001-2007
Registre des délibérations. - Acompte de 1500 francs à monsieur Royant (page 162).
979
,
26 février 1862
délibération du conseil municipal
Dossiers du personnel (JA-JO).
160W/17
,
1993
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/161
,
2015-2022
.pdf et .odt
Vues aériennes de Pantin : photographies.
759W/1375
,
[1995]
photographie
Registre des délibérations. - Quête au profit des pauvres (page 299).
985
,
10 février 1882
délibération du conseil municipal
Cérémonie de commémoration du 11 novembre 1918 : affiche.
1Fi/828
,
11 novembre 1944
affiche
Expropriation, ventes en adhésion à expropriation et indemnités d'éviction. - 31 et 31 bis, avenue Jean-Lolive : particuliers, établissements R. Lefevre SA.
205W/22
,
1973-1975
Élections au tribunal et à la chambre de commerce, établissement des listes électorales : affiche.
1Fi/611
,
20 décembre 1953
affiche
Permissions de voirie n° 3900 à 3999.
263W/33
,
1992
Registre des délibérations. - Indemnités forfaitaires pour élections (folio 97).
400W/8
,
30 mars 1995
délibération du conseil municipal